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Adresse des aumôniers des bataillons de Paris, des départements, des troupes de ligne et de la marine
271
Rapport par M. Vieillard, sur les événements de Montauban
272
Observations sur le recrutement et l’emplacement de l’armée active, par M. Des Pommelles
291
Mémoire sur le mode de formation et de recrutement de l’armée auxiliaire, par M. Des Pommelles
295
23 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Liste des commissaires pour l’affaire d’Avignon
299
Décret sur les rôles d’imposition du ci-devant Languedoc
299
Décret sur les pensions payées par les municipalités
300
Suite de la discussion sur l’ordre judiciaire et sur les juges d’appel. M. Irland de Bazoges
300
M. Bailly annonce que deux fédérés se sont noyés dans la Seine
303
Suite de la discussion sur l’ordre judiciaire.
M. Delley d’Agier
304
M. Brillat-Savarin
305
M. Prugnon
307
M. Mougins de Roquefort
308
M. Lanjuinais
309
M. Le Chapelier
309
M. Chabroud
310
Décret portant que les juges de district seront réciproquement juges d’appel
312
Opinion de M. Charrier sur les appels
313
Opinion de M. Pison Du Galland, sur les juges d’appel
313
24 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret pour le payement de la solde des gardes françaises
316
Décret chargeant la municipalité de Paris des fonctions de directoire de département par rapport aux biens ecclésiastiques
316
Délibération sur les articles antérieurement décrétés et sur des articles nouveaux concernant le traitement du clergé actuel. Adoption des articles 1 à 40
316
Question de M. Vieillard sur l’emploi des bâtiments religieux
320
Discussion sur l’affaire de Montauban
321
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse des gardes nationales du département du Jura
322
Adresse des députés de Paimpol à la fédération
323
Rapport sur la succession de Jean Thierry
323
Opinion de M. l’abbé Maury sur la Dette publique
324
25 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Lettre de M. de La Tour-Du-Pin, ministre de la guerre, sur l’organisation de l’armée
338
Projet de décret sur l’émission des assignats
341
Mémoire de M. Necker sur la recette et la dépense
343
26 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décrets d’intérêt local concernant Saint-André de Valborgne, Le Vigan, Annonay et Donzy
345
Rapport par M. Malouet sur les dépenses de l’armement de l’escadre ordonné par le roi. Adoption du décret
346
Projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées
348
Discussion et adoption des 17 articles
350
Pétition des 120 citoyens députés par la commune de Paris pour le pacte fédératif
354
Compte rendu par M. d’Allarde d’offres faites par des banquiers génois
354
Rapport par M. Merlin sur les droits de voirie et plantations d’arbres dans les chemins publics. Adoption du projet de décret
356
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Discussion et décret sur l’affaire des troubles de Montauban
360
Mémoire des patriotes hollandais
373
27 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Dénonciation du passage de troupes autrichiennes sur le territoire français et nominations de commissaires pour ce fait
379
Adoption du titre III du projet sur l’ordre judiciaire, relatif aux juges de district
381
Discussion du titre IV, des appels et adoption des articles 1 et 2
382
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Rapport et décret sur la députation de La Guadeloupe et de Marie-Galande
384
Rapport sur l’affaire du régiment de La Guadeloupe
385
Rapport sur l’enlèvement des bancs de l’église Saint-Hippolyte
385
28 juillet 1790.
Assemblée nationale. — Lecture d’une lettre de M. Montmorin
386
Décret fixant le chef-lieu du département du Pas-de-Calais
387
Rapport par M. Fréteau sur le passage de troupes étrangères en territoire français
387
Motion de M. de Mirabeau, concernant le prince de Condé
391
Motion de M. Lucas, concernant le cardinal de Rohan
392
Adoption du projet de décret présenté par M. Fréteau
392
Opinion non prononcée de M. Rabaud
393
