Cette page n’a pas encore été corrigée
assemblées primaires|page= 657}}
Rapport par M. de Bouthillier sur l’artillerie et le génie
658
Discussion et adoption d’un décret en trois articles
662
Rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan
665
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Projet d’un monument à élever aux portes de Nancy, présenté par la garde nationale de Versailles
668
Décret fixant à Monthivilliers un siège de district
669
Décret fixant à Privas le chef-lieu du département de l’Ardèche
669
Décret concernant les protestants de Franche-Comté
669
Suite de la discussion sur le traitement des
religieux. Adoption des articles 2 à 18
670
Adresse des négociants de Bordeaux sur la dette et les assignats
671
Adresse des protestants de Franche-Comté réclamant la liberté des cultes
673
10 septembre 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur les dépenses publiques. Décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités. Adoption des articles 1er, 2, 3, 4. 5, 6, 7, 10, 11, 13 et 14. Renvoi au comité ecclésiastique des articles 8
et 12. Rejet de l’article 9
678
Deuxième décret. Dépenses des forêts, secours aux Académies, etc. Articles 1er et 2 ajournés, 3 et 4 adoptés
679
Lettre de Mme de Persan et décret à ce sujet
679
Rapport par M. La Rochefoucauld sur le payement des domaines nationaux
680
Discussion sur la liquidation de la dette publique et sur les assignats
683
Incident sur une brochure de M. Dupont intitulée : Effet des assignats sur le prix du pain
684
Adresse de la ville de Lyon sur les assignats
686
Vœu d’un patriote sur les assignats par M. Ternaux
690
11 septembre 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret pour la formation d’un comité des monnaies
692
Décret concernant les sous-lieutenants de vaisseau de la marine
693
Décrets concernant la fixation de quelques sièges d’administration
693
Décrets : 1° sur l’emplacement du Trésor public ; 2° sur les dépenses variables ; 3° sur les comédiens
694
Lecture d’une lettre de M. Necker annonçant son arrestation et décret sur cette affaire
694
Lettres : 1° de M. de Bouillé ; 2° du régiment de Metz, artillerie
695
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière
696
Compte rendu sur la vérification du Trésor et ouverture d’un crédit de 20 millions
712
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Adresse du département de Seine-et-Marne demandant que la chasse du roi soit bornée à la forêt de Fontainebleau
715
Rapport sur l’arrestation du sieur Trouard de
Riolles
716
12 septembre 1790.
Assemblée nationale. — Discours de M. Bureaux de Pusy, nouveau président
718
Motion de M. Guillotin pour l’établissement d’un comité de santé
718
Décret concernant une réclamation du régiment de Guyenne
719
Rapport par M. Vernier et décret sur la perception des impositions
719
Rapport par M. de Montesquiou sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs. Adoption des articles 1er, 2, 3 et 4. Renvoi des articles 5 et 6 au comité
720
13 septembre 1790.
Assemblée nationale. — Décret concernant les élections de Rouilly, La Toillette et Chaudières
723
Rapport par M. Barrère sur les chasses du roi
723
Discussion et adoption des articles 1er, 2, 3 et 4 du décret
728
Rapport par M. Rœderer sur le revenu public de la vente exclusive du tabac
729
Opinion de M. Schwendt sur la question de l’impôt du tabac
738
Réflexions de M. Schwendt sur le plan du comité de l’imposition relatif au tabac
740
Mémoire de M. Tousard sur le remboursement de la dette exigible
742
14 septembre 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret reculant la tenue des conseils de département
749
Décret pour assurer le rétablissement de la tranquillité publique à Nîmes
749
Suite de la discussion du projet de décret sur les chasses du roi et adoption des articles 5 à 12
749
Décret concernant les bons et gras de caisse du clergé
Décret ouvrant au ministre de la marine un crédit de 4,600,000 livres
751
Rapport par M. de Bouthillier sur la discipline intérieure des corps. Adoption des articles 1er à 9
751
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Lettre de M. l’abbé Hasard, directeur de l’école militaire de Nanterre
754
Rapport et décret sur les troubles d’Angers
755
