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§ 6. Services de trésorerie
320
§ 7. Services spéciaux
321
§ 8. Correspondants du Trésor
322
§ 9. Correspondants administratifs des trésoriers coloniaux
ib.
2e Section. Service local des colonies
ib.
§ 1er. Budget local
ib.
1° Recettes ordinaires
324
2° Recettes extraordinaires
325
3° Dispositions communes aux recettes
ib.
4° Dépenses ordinaires
326
5° Dépenses extraordinaires
328
§ 2. Ordonnancement des dépenses
ib.
§ 3. Clôture de l’exercice
329
§ 4. Comptabilité des ordonnateurs
330
3e Section. Comptables coloniaux
332
CHAP. XXVII. — Comptabilité des établissements d’instruction publique
339
§ 1er. Comptabilité des lycées impériaux
ib.
1° Recettes
ib.
2° Dépenses
340
3° Budget de l’exercice
ib.
4° Fonctions de l’ordonnateur
ib.
5° Compte d’administration
341
6° Gestion du comptable
342
7° Responsabilité
ib.
8° Écritures
344
9° Contrôle et surveillance
345
10° Compte de gestion
346
§ 2. Comptabilité intérieure des écoles normales primaires
348
1° Recettes
ib.
2° Dépenses
349
3° Budget de l’exercice
'ib.
4° Ordonnancement des dépenses
350
5° Écritures
ib.
6° Contrôle et surveillance
ib.
7° Comptes rendre
351
CHAP. XXVIII. — Comptabilité des services spéciaux rattachés pour ordre au budget de l’État
352
§ 1er. Légion d’honneur
ib.
1° Recettes
ib.
2° Dépenses
ib.
3° Budgets et comptes
353
