Page:Blanc - Histoire de dix ans, tome 4.djvu/525

La bibliothèque libre.
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
CHAPITRE PREMIER.

§ I. Composition.

Art. 1er. Le mutuellisme se compose de chefs d’ateliers fabricants d’étoffés de soie, demeurant dans la ville de la Croix-Rousse, aux Brotteaux, la Guillotière, Saint-George, Saint-Just et Vaise, d’une probité irréprochable, mariés, de bonne vie et mœurs, reçus mutuellistes et se conformant à ses devoirs.

CHAPITRE II.
Organisation et division, élection, devoirs des fonctionnaires, indication, police.
§ I. Organisation et division.

Art. 4. Chaque petite loge s’organise après la mère sous son fondateur ou chef, par cinq hommes, fondateurs compris, dont un élu premier indicateur de semaine, aussitôt cinq, ainsi de suite, jusqu’à son complément de vingt hommes; lesquels élisent ensuite le chef ou fondateur de la loge suivante, ainsi de suite. En conséquence, il y a dans chaque petite loge un chef de cette petite loge président, et quatre indicateurs de semaine; lesquels forment un bureau et conseil de conciliation pour l’administration et la police de cette loge.

Art. 5. Pour être admis, il faut être proposé à la loge qui s’organise à l’inscription sur la liste des récipiendaire à l’une des indications obligatoires du dimanche, par deux frères nommés parrains, pour n’être reçus qu’après avoir passé au scrutin de quatre indications obligatoires, et après passer en finale réception pour devenir franc mutuelliste.

Le scrutin se fait au moyen des pois blancs et autres couleurs, les pois blancs sont pour admettre et les autres pour récuser.

Art. 6. A un mois de date de son inscription, le récipiendaire ou ses parrains consigneront entre les mains de l’indicateur de semaine de la loge qui s’organise son droit de réception fixé à cinq francs. Dès lors le récipiendaire jouira des avantages de l’indication et prêt comme surnuméraire. Mais il ne pourra paraître à toutes indications qu’après les gazettes cachetées, la séance levée, ni profiter des autres secours et assistance tant qu’il n’aura été reçu en finale réception Ce droit de réception est non remboursable en devenant franc, autrement il peut être remboursé comme consignation.

Art. 7. Indépendamment du droit de réception, chacun paiera une cotisation personnelle proportionnée au besoin de dépenses ou de secours décidés au grand conseil. Les cotisations pour secours seront proposées et votées par petite loge pour un tiers des voix, et le grand conseil pour le reste. Lorsque le grand conseil sera de vingt membres, le tiers des voix des petites loges sera de sept, et différemment le nombre des voix des petites loges sera du tiers des membres du conseil, la fraction, s’il y en a, compte pour une voix.

Art. 8. Il y aura dans chaque petite loge un registre nommé ordre du jour, ayant en tête t’extrait du règlement et le catalogue de sa loge seulement. Sur ce registre seront notées les nominations, les décisions de