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Marchand forain, v. Forain.
Marchandises dangereuses, voy. Transport, p. 1771.
Marchandises neuves, etc., voy. Ventes aux enchères de marchandises neuves.
Marchepied des rivières, v. Cours d’eau navigables.
Marché administratif
1228
Marchés publics, voy. Foires et marchés.
Marguillier, voy. Fabrique.
Mariage, voy. État civil.
Mariage des militaires et marins
1235
Marine marchande
1235
Marine-militaire (Bibl.)
1239
Maronage
1272
Marques de fabrique, voy. Propriété industrielle.
Marronnage
1272
Marteler (Marteaux des agents forestiers), voy. Forêts.
Masques
1272
Matériaux pour les routes, etc., voy. Chemins vicinaux, Travaux publics.
Maternité
1272
Matières (Comptabilité-)
1272
Matières connexes
1272
Matières d’or et d’argent, voy. Garantie.
Matières explosibles, voy. Transport de, p. 1771.
Matières sommaires
1275
Matrice des rôles
1275
Mayotte, voy. Colonies.
Médailles, voy. Monnaies.
Médaille militaire, voy. Légion d’honneur.
Médecin, voy. Médecine (Exercice de la), etc.
Médecin cantonal
1276
Médecine et Pharmacie (Exercice de la) [Bibl., Ad. comp.]
1276
Menaces
1282
Ménagerie, voy. Animaux.
Mendiant et dépôt de mendicité. (Ad. comp.)
1282
Mense
1283
Mer
1283
Mercuriales (Ad. comp.)
1284
Message
1286
Mesures, voy. Poids et mesures.
Métropole
1286
Mines (Bibl., Ad. comp.)
1286
Ministère public (Bibl.)
1300
Ministères
1302
Ministre plénipotentiaire, voy. Agent diplomatique.
Ministres
1304
Minute
1304
Mise à prix
1304
Mise en cause
1304
Mise en demeure
1304
Mise en jugement des fonctionnaires, voy. Fonctionnaires.
Mission diplomatique ou scientifique
1305
Mitoyenneté
1305
Mobilière (Contribution), voy. Contributions directes.
Mobilisation
1305
Modèles de fabrique, voy. Propriété industrielle.
Module
1305
Moniteur des communes, voy. Bulletin des lois.
Moniteur universel, voy. Journal officiel.
Monnaies et médailles (Bibl.)
1305
Monopole
1309
Mont-Genèvre
1310
Monts-de-piété (Ad. comp.)
1310
Monuments
1313
Monuments historiques
1314
Mort
1315
Mort civile
1315
Morue, voy. Pêche maritime.
Morve
1316
Motif
1316
Moulin, voy. Usine.
Mouvement de la population, voy. Population.
Mouvement des fonds, voy. Comptabilité.
Municipalité
1316
Mur
1316
Musée, voy. Beaux-Arts.
Muséum d’histoire naturelle, voy. Instruction supérieure.
Musique, voy. Conservatoire de musique, Diapason et Instrument.
Musique militaire
1316
Mutation 1316
N
Naissance (Acte de), voy. État civil.
Nantissement
1317
Naturalisation
1317
Naturalité (Lettres de), voy. Naturalisation.
Naufrage (Bibl.)
1319
Navigation intérieure (Droit de) [Bibl.]
1320
Navigation maritime
1323
Neutralité
1325
Noms [Changements et addition de)
1327
Noms des rues
1328
Nonce et légat
1328
Non-valeurs
1328
Nossi-Bé, voy. Colonies.
Notables commerçants
1328
Notaires (Bibl.)
1328
Notification
1331
Notoriété (Acte de), voy. Acte de notoriété.
Nourrices (Bureau des), etc
1331
Noyés, voy. Secours aux asphyxiés, etc.
Nuit
1333
Numérotage des maisons
1333
O
Objets trouvés
1333
Octrois (Bibl.)
1334
Office
1350
Officiel, Officieux
1350
Officier de l’état civil, voy. État civil.
Officier de police judiciaire, voy. Police.
Officier de santé, voy. Médecine (Exercice de la).
Officiers publics et ministériels (Bibl.)
1350
Officieux, voy. Officiel.
Offres réelles
1351
Oiseaux (Ad. comp.)
1352
Opéra, voy. Théâtres.
Opposition
1352
Opposition aux contraintes administratives
1352
Opposition à paiement
1353
Or (et argent), voy. Garantie et Monnaies.
Oratoire, voy. Chapelle.
Ordonnance d’exéquatur, voy. Exéquatur.
Ordonnance royale, voy. Décret.
Ordonnancement, v. Comptabilité.
Ordonnateur
1355
Ordres étrangers, voy. Légion d’honneur.
Ordures, voy. Boues et immondices.
Orfévre, Orfévrerie, voy. Garantie.
Organisation administrative, voy. Administration.
Organisation communale (Bibl., Ad. comp.)
1355
Organisation judiciaire, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Organisation militaire, voy. Armée, Justice militaire, Recrutement, etc.
Orphelin
1441
Orphelinat
1441
Ouïe de la cognée
1441
