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Outrage, voy. Fonctionn.
Ouvrier, voy. Chambre syndicale, Coalition, Écoles des arts et métiers, Enfants (Travail des), Industrie, Livrets, Sociétés de secours mutuels.
Ouvroir (Bibl.)
1441
P
Pacage
1441
Pain, voy. Boulangerie.
Paisson
1441
Paix (État de), v. État de paix.
Pamphlet
1442
Panage
1442
Papier
1442
Paraphe
1442
Parcours, voy. Pacage et Organisat. communale.
Paris, voy. Seine.
Paroisse (catholique) [Ad. comp.]
1443
Paroisse (protestante)
1445
Parquet
1445
Partie civile
1445
Partie publique
1445
Passalis, voy. Pertuis.
Passe-debout
1445
Passe-port (Ad. comp.)
1446
Pasteur, voy. Cultes non catholiques et Paroisse protestante.
Patente brute, nette, voy. Régime sanitaire.
Patentes (Impôt des)
1447
Patronage des libérés (Bibl.)
1450
Pâturage
1452
Pavage, voy. Voirie.
Payeurs
1452
Péages
1453
Pêche fluviale
1454
Pêches maritimes (Bibl.)
1460
Péculat, voy. Fonctionn.
Peine
1465
Pensions (Bibl., Ad. comp.)
1465
Percepteurs
1480
Péremption d’instance
1484
Perfectionnement (Brevet de), v. Brevet d’invention.
Permis de chasse, v. Chasse.
Perquisitions
1485
Perron en saillie, v. Voirie.
Personne civile (Ad. comp.)
1485
Personnelle (Contribution), v. Contribut. directes.
Pertes causées par les sinistres, v. Assurances, Indemnité, Sinistres.
Pertuis ou Passalis
1486
Pétition
1486
Pétitoire, voy. Possessoire.
Pétrole, voy. Huiles et Transport de marchandises dangereuses.
Phares et fanaux (Bibl.)
1486
Pharmacien, voy. Médecine (Exercice de la).
Pied cornier
1488
Pigeon, voy. Police.
Pillage
1488
Pilon (Mettre au)
1488
Pilote lamaneur
1488
Piqueur
1488
Piraterie
1489
Pisciculture, voy. Pêche fluviale.
Pistolet, voy. Armes.
Placard, voy. Affiche.
Places fortes, etc., voy. État de paix, etc., et Servitudes défensives.
Plainte
1489
Plans d’alignement, v. Voirie
Plant
1489
Plaques
1489
Plombage
1490
Plumitif
1490
Poids et mesures (Bibl.)
1490
Poids public, voy. Organisation communale et Poids et mesures.
Poison, voy. Substances vénéneuses.
Police (Bibl., Ad. comp.)
1497
Police administrative, générale, judiciaire, municipale, rurale, v. Police.
Police de la navigation, voy. Navigation fluviale.
Police des ports, voy. Ports.
Police du roulage, v. Roulage
Police médicale, voy. Médecine (Exercice de la).
Police sanitaire, voy. Épidémie, Établissements insalubres, Hygiène publique, Médecine (Exercice de la), Régime sanitaire, Remèdes secrets, Substances vénéneuses, etc.
Police vétérinaire, voy. Épizootie et Vétérinaires.
Polytechnique (École), voy. Écoles militaires.
Pompes funèbres
1520
Pompiers, voy. Sapeurs-Pompiers.
Ponts, voy. Péage et Travaux publics.
Ponts et chaussées (Bibl.)
1521
Population
1527
Port d’armes
1529
Portes et fenêtres, voy. Contributions directes.
Ports maritimes
1529
Possessoire et pétitoire
1532
Postes (Bibl.)
1532
Poudres et salpêtres (Bibl., Ad. comp.)
1543
Poursuites
1546
Pourvoi
1546
Prédication, voy. Appel comme d’abus, etc.
Préemption
1546
Préfet, Préfecture, voy. Département.
Préfet de police, voy. Police, Seine.
Préfet maritime, voy. Marine.
Préposés, voy. Fonctionnaires.
Presbytère et églises, voy. Culte catholique, Cultes non catholiques, Édifices diocésains, Fabrique, Organisation communale, Paroisse et Vicaires.
Prescription (Bibl.)
1546
Préséances des autorités publiques (Bibl.)
1547
Presse périodique (Bibl., Ad. comp.)
1549
Prestation en nature, voy. Chemins vicinaux.
Prêts d’honneur (Banque de)
1552
Prévarication, voy. Fonctionnaires.
Primes, v. Pêche maritime.
Prise à partie, voy. Fonctionnaires.
Prises maritimes (Bibl.)
1552
Prisons (Bibl.)
1555
Procédure administrative
1562
Procession, voy. Culte catholique.
Procès-verbaux de contravention
1562
Procureur général, etc., voy. Ministère public.
Promulgation (Ad. comp.)
1566
Propriété industrielle
1566
Propriété littéraire et artistique (Bibl.)
1569
Prorogation
1571
Prostitution, v. Débauche.
Protocole
1572
Provocation à la désertion, voy. Désertion.
Prud’hommes (Conseils de) (Bibl., Ad. comp.)
1573
Publication, voy. Promulgation.
Purge
1575
Q
Quart de réserve, voy. Forêts, no 182.
Questions ou exceptions préjudicielles
1575
Quête, collecte
1576
Quittance
1576
Quitus
1576
Quotité (impôt de), etc
1577
