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quant une difficulté sérieuse, nécessita de la part de la cour de cassation[1] un examen autant approfondi qu’on peut l’espérer de la sagesse humaine.
Les recherches de M. le procureur-général, qui porta la parole en cette occasion, atteignirent la question dans ses rapports les plus intimes ; il examina le duel dans ses antécédens, sa nature, et ses conséquences.
Il réduisit surtout à sa juste valeur le discours fait par. M. Monseignat, membre du Corps législatif, après la présentation du Livre iii du dernier Code pénal, discours dans lequel ce député disait que le duel se trouvait compris dans le genre des faits caractérisés par ce Code.
Il fit voir que ce discours d’un député, peu connu alors, et qui depuis ne l’avait
- ↑ En réduisant à un dénominateur commun l’âge de tous les membres de la cour de cassation, ainsi que leurs services judiciaires, on a pour résultat plus de soixante ans d’âge pour chacun, et plus de trente ans de service.
