provisions du bord sera jointe au manifeste. Le capitaine ou le commandant certifiera que ce manifeste contient la description exacte de toute la cargaison et des provisions du bâtiment, et le signera de son nom. Si une erreur est reconnue comme ayant été commise dans le manifeste, elle pourra être corrigée dans les vingt-quatre heures (dimanches exceptés), sans qu’elle puisse donner lieu au payement d’aucune amende ; mais si une altération ou une déclaration tardive dans le manifeste était faite après ce laps de temps, une amende de quatre-vingt-un francs serait imposée au délinquant.
Toutes les marchandises non déclarées dans le manifeste payeront un double droit au moment de leur débarquement.
Tout capitaine ou commandant de bâtiment marchand français qui négligerait de déclarer l’entrée de son navire en douane japonaise dans le temps prescrit par ce règlement payera une amende de trois cent vingt-quatre francs par chaque jour de retard apporté à la déclaration à faire.
DEUXIÈME RÈGLEMENT.
La douane japonaise aura le droit de placer ses employés à bord de tout bâtiment entré dans le port (les navires de guerre exceptés).
Tous ces employés de la douane seront traités avec égard, et toutes les facilités qu’on pourra leur accorder leur seront données.
Aucune marchandise ne sera débarquée avant le lever du soleil, ni après son coucher, sans une permission spéciale des autorités de la douane, et la cale et les autres issues du bâtiment qui mènent au lieu où se trouve
