Alpes, de la Drome, de la Lozère, du Gard & de l’Hérault.
L’arrondiſſement de la Métropole du Sud-Eſt comprendra les Evêchés des Départemens de Rhône & Loire, du Puy de Dôme, du Cantal, de la haute Loire, de l’Ardèche, de l’Isère, de l'Ain, de Saône & Loire.
» IV. il eſt défendu à toute Egliſe ou Paroiſſe de France, & à tout Citoyen françois, de reconnoitre en aucun cas, & ſous quelque prétexte que ce ſoit, l'autorité d’un Evêque ordinaire ou Mécropolitain dont le Siège ſeroit établi ſous la domination d’une Puiſſance étrangère, ni celle de ſes délégués, réſidans en France on ailleurs : le tout ſans préjudice de l’unité de foi, & de la communion qui ſera entretenue avec le Chef viſiblee de l’Egliſe univerſelle, ainſi qu’il ſera dit ci-après.
» V. Lorſque l’Evêque diocéſain aura prononcé dans ſon Synode ſur des matières de ſa compétence, il y aura lieu au recours au Métropolitain, lequel prononcera dans le Synode Métropolitain.
» VI. Il fera procédé inceſſamment, & ſur l’avis de l’Evêque & de l’Aminiſtration des Diſtrricts, à une nouvelle formation & circonſcription de toutes les Paroiſſes du Royaume. Le nombre & l’étendue en ſeront déterminés d’après les règles qui vont être établies
VII. L’Egliſe Cathédrale de chaque Diocèſe ſera ramenée à ſon état primitif d’être en même-temps Egliſe paroiſſiale & Egliſe épiſcopale, par la ſuppreſſion des Paroiſſes, & par le démembrement des habitations qu’ii fera jugé convenable d’y réunir.
» VIII La Paroiſſe épiſcopale n’aura pas d’autre Paſteur immédiat que l’Evêque ; tous les Prêtres qui y feront établis, ſeront ſes Vicaires & en ſeront les fonctions.
IX. Il y aura ſeize Vicaires de l’Egliſe Cathédrale dans les Villes qui comprendront plus de 10,000 ames, & 12 ſeulement dans celles où la population ſera audeſſous de 10,000 ames.
X. Il ſera conſervé ou établi dans chaque Diocèſe un ſeul Séminaire, pour la préparation aux ordres, ſans entendre rien préjuger, quant à préſent, ſur les autres Maiſons d’inſtruction & d'éducation.
XI. Le Séminaire ſera établi, autant que faire ſe pourra, près de l’Egliſe Cathédrale, & même dans l’enceinte des bâtimens deſtinés à l’habitation de l'Evêque.
XII. Pour la conduite & l’inſtruction des jeunes Elèves reçus dans le Séminaire, il y aura un Vicaire ſupérieur & trois Vicaires-directeurs ſubordonnés à l’Evêque.
