Aller au contenu

Page:Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France - volume 1 - Nicolas Viton de Saint-Allais.djvu/229

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
CRÉ

La mêine chose s’observoit pour les comtes d’Auxerre : on trouve seulement cela de particulier pour eux, que s’ils étaient un an sans payer, celui qui leur avait fourni des vivres en recevait le prix sur le produit du cens.

Le seigneur d’Auxonne en Bourgogne, ne pouvait rien prendre à CRÉDIT dans les jardins potagers de la ville, moins qu’il ne donnât des gages. Lorsqu’il prenait à Crédit des denrées chez les gens qui les avaient achetées pour les revendre, il devait aussi donner des gages ; et si après quarante jours, il ne payait pas ce qu’il avait pris, le mar- chand qui avait reçu les gages pouvait les revendre comme il paraît par des lettres du roi Jean, du mois de janvier 1361.

Il y avait avait, comme on voit, une différence entre les denrées provenant du cru de celui chez qui on les avait prises à CRÉDIT, et celles qu’il avait achetées pour les re- vendre ; le terme que le seigneur avait pour payer pour payer les pre- mnières n’était pas marqué, et il n’était pas dit que faute de payement, le vendeur pourrait vendre les gages ; au lieu que pour les denrées qui n’étaient pas de son crû, si on ne les payait pas dans le terme de quarante jours, il pouvait vendre les gages. Cette différence était fondée sur ce que celui qui vend des denrées de son crû, n’ayant rien déboursé, peut attendre plus long-temps son payement ; au lieu que celui qui a acheté des denrées pour les re- vendre, ayant déboursé de l’argent, il est juste qu’il soit payé dans un temps préfix, et que faute de payement, il puisse faire vendre les gages.

Le seigneur de Chagny avait CRÉDIT comme les précé- dents, pendant quarante jours, passé lesquels, s’il n’avait pas payé, on n’était pas obligé, jusqu’à ce qu’il l’eût fait, de lui donner autre chose à CRÉDIT. Si quelqu’un cachait sa marchandise, de peur d’être obligé de la donner à CRÉDIT au seigneur, on le condamnait à l’amende, ce qui ferait penser que le CRÉDIT du seigneur était apparemment déjà bien use. Si les officiers du seigneur niaient qu’on leur eût fait CRÉDIT, celui qui prétendait l’avoir fait, était reçu à le prouver par témoins, et les officiers étaient admis à’faire la preuve contraire ; mais les officiers du seigneur ne pouvaient acheter des vivres des habitants, qu’ils n’en donnassent le prix courant et ordinaire, et les payassent sur-le-champ.

A Dommart (diocèse d’Amiens), le seigneur pouvait