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Page:Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France - volume 1 - Nicolas Viton de Saint-Allais.djvu/259

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DÉR

La bordure DENTICULÉE diffère de la bordure crénelée en ce que chaque dent de la première est mouvante du bord de l’écu, et détachée des denticules voisines par un espace égal à sa largeur.

DE BRUNET DE CONFOUS, de Lamanon, en Provence : d’or, au levrier rampant de gueules ; à la bordure denticulée de sable de douze pièces.

DÉROGEANCE, subst. fém., action par laquelle on déroge à la noblesse. La profession des arts vils et méca- niques, exercée par des sujets nobles, établit un vice qui corrompt la noblesse et cause la DÉROGEANCE.

L’on déroge encore par l’exercice du trafic ou commerce en détail, par l’exercice de charges jugées incompatibles avec la noblesse, telles que sergent, huissier, notaire, procureur et greffier[1], et par l’exploitation des fermes d’autrui. Voyez GREFFIERS, HUISSIERS, NOTAIRES, SER- GENTS.

L’omission des qualifications nobles est encore une sorte de DÉROGEANCE que l’on nomme tacite, mais qui n’a l’effet de la première que dans le cas où elle serait prolongée pen- dant un certain nombre de générations.

L’on distingue dans les effets de la DEROGEANCE l’enfant qui naît avant qu’elle ait été commencée par le père, et celui qui vient après ; le premier, conserve la noblesse ori- ginaire dans toute sa pureté, et le second partage la dé- gradation de son auteur.

Les nobles de la province de Bretagne jouissaient, l’égard de la profession des arts dérogeants, de priviléges qui leur étaient particuliers. La noblesse y dormait, selon

  1. (1) Charles Vignole, sergent au bailliage de Saint-Michiel, et noble d’extraction, fut cependant, en ladite qualité de noble, taxé, en 1635, à la somme de 100 francs parmi les taxes imposées sur les nobles dudit bailliage ; or, s’il avait dérogé par sa charge, pourquoi le taxait-on comme noble ? Une déclaration du roi, du 6 septembre 1500, permet à Jean le Prévôt, écuyer, d’exercer l’oftice de procureur en la chambre des comptes, sans déroger. Plusieurs auteurs prétendent que les procareurs du parlement ne dérogenient point, et Laroche Flavin maintient que les procureurs des cours ont été maintenus en la qualité des nobles, par plu- sieurs arrêts. Un arrêt du conseil-d’Etat, du 4 juin 1668, art. vII, dit que les notaires, même avant l’année 1560, seront censés avoir dérogé à la noblesse, et exercé une profession roturière. Cependant, il y a eu des exemples de notaires nobles. Voyez le mot NOTAIRE.