Aller au contenu

Page:Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France - volume 1 - Nicolas Viton de Saint-Allais.djvu/258

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
DÉN―DEN

voyait la vérification aux bureaux du ressort, après quoi., ils étaient reçus en la chambre,

Le DÉNOMBREMEnt étant présenté, le seigneur devait le recevoir ou le blâmer dans les quarante jours suivants, c’est-à-dire, déclarer qu’il en était content ou bien le débattre et le contredire dans les articles où il était défec- tueux.

On mettait ordinairement dans les aveux la clause, sauf à augmenter ou diminuer ; et quand elle n’y aurait pas été, elle y était toujours sous-entendue : de sorte que le vsssal pouvait en tout temps ajouter à son aveu ce qu’il avait omis ; mais s’il voulait le diminuer ou le réformer en quel- que point au préjudice du seigneur, et que celui-ci s’y op- posât, il fallait que le vassal oblînt des lettres de rescision contre son aveu

Quand le DÉNOMBREMENT était en forme authentique, il faisait for même contre des tiers de tout ce qui y était énoncé, mais il ne servait de titre qu’entre le seigneur et le vassal, leurs héritiers ou ayant-causes ; c’était un titre commun pour eux, au lieu que par rapport à des tiers il ne pouvait pas leur préjudicier étant à leur égarð res inter alios acta, il servait seulement de demi-preuve, et quand il était ancien il formait une preuve de possession.

Le seigneur ne pouvait contester à son vassal les qua- lités et droits qu’il lui avait passés dans son aveu et Dé- NOMBREMENT ; mais si le vassal y avait compris quelques héritages du seigneur, ce dernier n’aurait pas été pour cela non recevable à les réclamer, à moins que le vassal ne les eût prescrits par trente ans.

Si le vassal était poursuivi par un autre seigneur, il devait dénoncer cette prétention à celui qui avait reçu son DÉNOMBREMENT, celui-ci étant son garant en ce qui re- gardait la foi et hommage ; il pouvait même prendre le fait et cause de son vassal, pour tous les objets qu’il pré- tendait être dépendants du fief mouvant de lui ; mais s’il ne voulait pas entrer dans cette discussion concernant le domaine du fief, il n’était garant comme on l’a dit, que de la foi et hommage.

DENTELÉ. Voyez DENCHÉ.

DENTICULÉE, adject. fém., se dit de la bordure composée de dents, à la façon des denticules que l’on voit aux chapiteaux des colonnes et autres ornements d’archi- tecture.