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Parisius in parlamento : il y a pourtant parmi ceux-ci des arrêts sur enquêtes & autres qui avoient été omis du tems de Jean de Montluc.

Le registre olim, qu’on regarde présentement comme le second des anciens registres, parce que celui qui étoit le second est perdu, a été considéré comme le principal, puisqu’il a donné le nom aux autres ; il est mieux écrit, & avec beaucoup plus de décence que le premier ; il contient au commencement des lettres patentes, ce qui fait croire qu’il a été établi avec plus d’autorité que les autres, & non pas sur différens recueils, comme il est évident que le premier l’a été.

Ce registre olim a été redigé par Nicolaus de Carnoto.

Les differens titres des arrêts qu’il contient de chaque parlement sont judicia, consilia & arresta expedita, ou reddita in parlamento.

Le troisieme des quatre plus anciens registres qui restent contient en 94 feuillets plusieurs tables ou indications de ce qu’il y avoit alors de papiers concernant le parlement, le surplus sont des arrêts.

Il contient beaucoup de pieces intitulées inquestæ & processus, d’autres processus seulement.

Le quatrieme des olim est aussi une table d’enquête & de procès.

Ces quatre registres, surnommés olim, contiennent quatre sortes de pieces ; savoir, 1°. des ordonnances depuis 1252 jusqu’en 1273 ; 2°. des arrêts du parlement depuis 1254 jusqu’en 1298 ; 3°. de 1299 en 1318 des enquêtes faites par les baillifs & sénéchaux ; 4°. de 1299 en 1318 des procedures & reglemens.

On ne trouve dans ces quatre registres aucun jugement à mort, ce sont des registres civils, & l’ouvrage d’un greffier clerc, qui ne pouvoit prendre part à des jugemens de cette espece ; ils en rappellent néanmoins quelques-uns, & du reste le civil y est mêlé avec le criminel ; il y a des decrets d’ajournement personnel & de prise de corps.

On ne peut douter que ces registres devinrent au moins dans leurs progrès les registres authentiques du parlement ; car dans les additions du quatrieme volume, où l’on fait mention des jugemens rendus en 1286 dans les affaires du roi d’Angleterre : on dit videbitur in registro curiæ regis Franciæ si aliquid fuit ibi scriptum de gardia ecclesiæ Wasatensis in causa quæ fuit non est diu inter ipsam ecclesiam & senescallum registrata : il y avoit donc dès-lors un registre de la cour, & ce n’étoient pas de simples notes que le greffier faisoit de son chef, & pour sa propre satisfaction ; un peu après on dit encore videbitur judicatum ut curia Franciæ, sur la sujétion du vicomte de Fronsac.

Les olim finissent en 1319, plusieurs années après la fixation du parlement à Paris, sans qu’il y ait aucune lacune depuis 1257 jusqu’en 1319.

Les plus anciens registres civils après les olim, commencent en 1320 ; il n’existe que les années 1320, 1321, 1323 & 1329. Il y a des lacunes considérables dans les années suivantes jusqu’en 1338 ; ils reprennent alors jusqu’en 1354, où les lacunes recommencent. Ce n’est qu’en 1364 qu’ils deviennent très-suivis jusqu’au tems présent, à dix ou douze années près, dont on est ordinairement en arriere pour le travail de la transcription des minutes sur les registres.

Ces registres sont fort étendus ; chaque année en remplit ordinairement 35 à 40 ; la dépense en est considérable, & monte à 6000 liv. par an.

Les anciens registres qui manquent au dépôt, sont perdus, & les minutes mêmes brûlées. On y peut suppléer en partie par les registres criminels qui se suivent fort exactement depuis 1312, & qui contiennent heureusement un grand nombre de pieces importantes qui auroient dû naturellement être placées dans les registres civils.


On a trouvé en 1756 les neuf premiers registres du dépôt civil des enquêtes, dont les huit premiers sont intitulés jugés & arrêts ; le neuvieme est intitulé sur le dos lettres & arrêts.

Ces registres contiennent les jours des rôles, les notes des causes portées au parlement, des commissions, des lettres d’état, les procédures appellées articuli, petitiones, protestationes, & les accords ou transactions, concordiæ.

Le premier de ces registres commence en 1319, finit en 1327.

Le second comprend de 1328 à 1333.

Le troisieme, de 1334 à 1337.

Le quatrieme, de 1338 à 1342.

Le cinquieme, de 1343 à 1345.

Le sixieme, de 1346 à 1350.

Le septieme, de 1351 à 1357.

Il n’y a point de registres pour 1358 & 1359 ; il paroît qu’il n’y eut pas de parlement, a cause des guerres & de la prison du roi Jean, lequel ne revint à Calais qu’au mois de Mai 1360. Le parlement ne recommença que le 13 Janvier de la même année.

Le huitieme registre s’étend depuis 1360 à 1371.

Le neuvieme va depuis 1371 jusqu’en 1394.

Depuis ce neuvieme registre on n’a trouvé au greffe des dépôts que deux registres.

L’un qui commence en 1462, & finit en 1545.

L’autre commence en 1546, & finit en 1648.

Mais on a trouvé au même dépôt dix-huit cahiers en papiers, qui ne contiennent que des listes d’accords depuis 1438 jusqu’en 1461.

Du tems des olim il n’y avoit qu’un seul registre civil, sur lequel on transcrivoit les ordonnances, les arrêts, les délibérations & procès-verbaux de la compagnie, les commissions, & même certaines procédures. Dans la suite on fit différens registres, selon les diverses natures d’actes ; de sorte que l’on a distingué ces registres en dix classes.

La premiere est composée des quatre registres olim.

La seconde est composée des registres cotés lettres & jugés. Ces registres commencent en 1319, & vont jusqu’en 1364 ; les uns sont intitulés jugés ; les autres, arrêts ; d’autres, lettres & arrêts ; d’autres, lettres, arrêts & jugés ; d’autres enfin, arrêts & jugés. Le tout contient les choses mêlées, y compris les jugés des enquêtes, & uniquement les procès jugés des enquêtes jusqu’en 1514 qu’ils contiennent sous le seul titre de jugés.

La troisieme classe est composée des registres de conseil, & plaidoyés, lesquels ne commencent qu’en 1364.

Le conseil contient les enregistremens d’édits, les receptions d’officiers, les instances jugées, les arrêts sur défaut, les arrêts sur requêtes, en un mot, tout ce qui émane de la chambre du conseil de la grand’chambre.

Les plaidoieries, tous les arrêts d’audiences. Il se trouve un registre intitulé manuale placitorum pour l’année 1364, écrit par Nicolas de Villemur, qui est qualifié clericus regis.

Mais sur ces registres de conseil & plaidoieries il faut observer,

1°. Que le conseil & les plaidoieries n’ont été réunis que dans les onze premiers volumes ; au douzieme il n’y a plus le conseil ; & les plaidoieries forment ci-après une classe particuliere, en sorte que depuis le douzieme volume cette classe n’est intitulée que conseil.

2°. Le conseil en 1636 a été partagé, & on a fait une nouvelle classe ci-après du conseil secret, qui ne contient plus depuis ce tems que les délibérations de la cour, enregistremens d’édits & réceptions d’officiers ; ce qui fera une classe particuliere.

La quatrieme classe est composée des registres de