Page:Dorsanne - Anciens statuts, ordonnances et reglemens des petites ecoles, 1725.pdf/46

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tes petites Ecoles, qui se trouveront chez lesdits Buissonniers, & autres qui s’immiscent sans sa permission, en l’exercice desdites petites Ecoles, sous quelque couleur ou prétexte que ce fût, &c. VEU aussi lesdits Arrests, Statuts & Reglemens, Conclusions du Procureur General du Rois : Et tout consideré, LADITE COUR a ordonné, & ordonne, que les Statuts & Reglemens ci-devant faits, & concernant lesdites petites Ecoles, & Arrest donnez en consequence d’iceux, seront gardez & observez selon leur forme & teneur, & suivant iceux a fait & fait inhibitions & défenses à toutes personnes, de tenir Ecoles Buissonnieres & particulieres en cette Ville, Fauxbourgs & Banlieuë de Paris, sans la permission dudit Sieur Chantre, à peine de cinquante livres d’amende, applicable à l’Hôtel-Dieu, & de perte de tous les Livres & Papiers qui se trouveront chez lesdit Buissonniers ; comme aussi fait très-expresses inhibitions & défenfes à tous Maître enseignans par la permission dudit Chantre, de recevoir les filles en leurs Ecoles, & aux Maîtresses d’y recevoir les garçons, ni se pourvoir pour leurs differents, concernant l’exercice desdites petites Ecoles, ailleurs que pardevant ledit Chantre, à peine de destitution ; & ce qui sera par lui ordonné, executé par le premier Huissier ou Sergent sur ce requis, nonobstant oppositions ou appellations quelconques, &