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Page:Du danger des mauvais livres et des moyens d'y remédier.djvu/238

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un autre exemplaire du catalogue, et finalement le fit condamner à neuf mois d’emprisonnement.

Voici la manière de procéder ordinaire de la Société. D’abord, elle achète les publications immorales qui sont mises en vente. Puis elle demande aux magistrats une ordonnance en vertu de laquelle elle puisse opérer la saisie des ouvrages. Une fois cette saisie faite, la marchandise est examinée par le magistrat ; s’il trouve que les publications sont réellement obscènes, il donne l’ordre qu’un rapport soit présenté à la Cour criminelle. Ce rapport est un acte d’accusation ; il est soumis à un jury qui, si les preuves lui paraissent convaincantes, déclare la plainte fondée et la renvoie devant un autre jury. Celui-ci, à son tour, est consulté sur la question de savoir si les ouvrages incriminés sont de nature à porter atteinte à la morale publique et à corrompre les mœurs. S’il se prononce pour l’affirmative, les juges condamnent les coupables à l’amende.

Lord Campbell a fait une loi qui porte son nom, en vertu de laquelle toute personne qui a acquis un objet ou un livre obscène peut faire, par serment, la déclaration de son achat. Sur