Page:Frémy - Histoire de la manufacture royale des glaces de France au XVIIe et au XVIIIe siècle, 1909.djvu/443

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conformément audit Arrêt, Ordonné, et par ces Présentes signées de notre main, Ordonnons que lesdits Intéressés en la Manufacture Royale des Glaces, associés sous le nom de Louis Renard et Compagnie, jouiront pendant le temps et espace de trente années consécutives, à compter du 23 Octobre 1762, du Privilège exclusif exempt de toutes charges, de fabriquer et faire fabriquer dans toute l’étendue du Royaume, par tels Ouvriers que bon leur semblera, Nobles ou Roturiers, des Glaces de toutes grandeurs, de toutes formes et de toutes couleurs, tant à souffler qu’à couler, et de quelqu’autre manière qu’on les puisse fabriquer, les tailler, doucir et polir ; le tout conformément aux Lettres Patentes des premier Mai et 15 Octobre 1695, 23 Octobre 1702, et 20 Février 1727, à la charge par les Intéressés de diminuer le prix des Glaces porté par l’ancien Tarif à raison de vingt pour cent sur les Glaces de numéro, de cinq pour cent sur les Glaces de cent cinquante livres et au-dessous, et de deux pour cent sur les Glaces de six cent vingt livres et au-dessous, jusqu’au prix de cent cinquante livres, en conséquence, de livrer lesdites Glaces au Public sur le pied du nouveau Tarif annexé à la minute dudit Arrêt, ce qu’ils seront même tenus de faire pendant le temps qui reste à expirer de leur nouveau Privilége, et ce à compter au premier Janvier 1758. Ordonnons pareillement que ledit Renard et sa Compagnie pourront faire et fabriquer, concurremment avec ceux qui en ont le droit, des Cristaux, Verres blancs, et toute sortes d’ouvrages de grosse et petite Verrerie, à la charge par ledit Renard, sous peine de révocation de présent Privilège, d’entretenir un fourneau travaillant pour la fabrication des Cristaux et Verres blancs, et d’en tenir dans notre bonne Ville de Paris un Magasin ouvert au public. Faisons défenses à toutes personnes d’introduire dans notre Royaume et d’y faire fabriquer ni vendre sous quelque prétexte que ce puisse être, d’autres Glaces que celles fabriquées par ledit Renard, à