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Page:Géhin - Gérardmer à travers les âges.djvu/22

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C. C. II à IX. — Comptes rendus des syndics et pièces justificatives (1673-1790).
C. C. IX à XIII. — Rôles de répartition des impôts par les asseyeurs (1657-1790).
C. C. XIII à XVII. — Impositions diverses (état de répartition) (1685-1767).
C. C. XVII à XIX. — Impôts directs : abonnements (1756-1786).
C. C. XX. — Main-morte (1554-1715).
C. C. XXI. — Cabaretiers. Tavernes (1689-1750).
C. C. XXII. — Répartition d’impôts pour ponts et chaussées (1722- 1789).
D. D. I. — Acensements (1580-1780).
D. D. II. — Chaumes (1564-1756).
D. D. III. — Droits d’usage dans les forêts (1567-1770).
D. D. IV. — Forêts (1626-1778).
D. D. V. — Délivrance de bois (1730-1790).
D. D. VI. — Vente et échange de terrains (1732-1751).
D. D. — VII. Registres et livres terriers d’acensement (1612-1756).
D. D. VIII. — Pêche (1665-1786).
D. D. IX. — Routes (1699-1787).
D. D. X. — Chemins (1725-1788).
D. D. XI. — Ponts et aqueducs (1618-1787).
D. D. XII à XIV. — Église. — Cloches. — Maison curiale (1718-1765).
D. D. XV. — École (1751-1752).
D. D. XVI à XVIII. — Scieries. — Moulins. — Moulins banaux (1618- 1789).
E. E. I à III. — Milices. — Fournitures militaires. — Pionniers (1658-1788).
F. F. I et V. — Contentieux. — Administration communale (1688- 1789).
F. F. II. — Délits forestiers (1702-1789).
F. F. III. — Police. — Injures (1710-1789).
F. F. IV. — Justice (1660-1773).
F. F. VI à X. — Procès entre la commune et les particuliers et pour affaires communales (1706-1786).
G. G. I, IV, V. — Bureau des pauvres. — Comptes rendus (1719- 1792).