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Page:Gaius - Domenget - Institutes, 1866.djvu/163

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par violence est prohibée par la loi des Douze Tables, cela ne veut pas ne veut pas dire que le voleur lui-même, ou celui qui s’est rendu possesseur par violence, ne peuvent pas usucaper, car c’est une autre raison qui empêche l’usucapion de leur compéter, à savoir qu’ils possèdent de mauvaise foi ; mais cela veut dire que personne, bien qu’il ait acheté de bonne foi la chose volée ou prise par violence, ne pourra l’usucaper.

Celui qui avait volé une chose mobilière et celui qui avait pris possession d’un fonds par violence ne possédaient pas de bonne foi. Il allait de soi qu’ils ne pouvaient usucaper. C’est donc aux tiers auxquels ils avaient transmis la chose que l’usucapion dut être interdite.

§ 50. Aussi l’usucapion des choses mobilières n’a-t-elle pas lieu facilement au profit du possesseur de bonne foi, parce que le vendeur d’une chose appartenant à autrui commet un vol ; il en est de même aussi lorsqu’il livre cette chose pour une autre qu’une vente. Mais cependant il en peut être différemment quelquefois ; car, un héritier vend ou donne, parce qu’il la croit chose de l’hérédité, une chose qui a été livrée en commodat au défunt, ou qui lui a été louée, ou qui a été déposée chez lui, il ne commet pas un vol ; de même, si celui qui a l’usufruit d’une esclave vend ou donne le part de cette esclave, parce qu’il le croit sien, il ne com-