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Page:Gaius - Domenget - Institutes, 1866.djvu/61

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eu un fils, soit un Latin d’une Latine, soit un citoyen romain d’une Romaine, il ne l’aura pas en son pouvoir, à moins que la cause de son erreur n’ait été prouvée ; il commence dès lors à avoir ce fils en sa puissance.

On a vu, § 29, que, pour acquérir la qualité de citoyen romain par suite de son mariage, un Latin n’était pas tenu de prouver sa bonne foi. Il était, au contraire, soumis à cette obligation pour obtenir la puissance paternelle.

§ 67. De même, si un citoyen romain a épousé une Latine ou une étrangère par erreur sur son état, alors qu’il la croyait Romaine, et s’il en a eu un fils, ce dernier n’est pas sous la puissance de son père, parce qu’il n’est pas même citoyen romain, mais Latin ou étranger, c’est-à-dire de la condition de sa mère, parce que personne ne reçoit la condition de son père qu’alors qu’il y avait connubium entre son père et sa mère ; mais un sénatus-consulte autorise le père à prouver son erreur ; c’est le moyen de faire arriver l’épouse et l’enfant au droit de cité romaine, et dès lors le fils commence à être sous la puissance de son père. Il en est ainsi lorsqu’un citoyen a épousé, par erreur, une femme déditice, si ce n’est que l’épouse ne devient pas citoyenne.

Il faut encore, dans le cas de notre paragraphe, prouver la bonne foi pour obtenir la puissance paternelle. Nous pensons même que la qualité de citoyens ne pouvait appartenir à