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CHAPITRE XXX.

PROMOTION DE ROIS.



Quatrième décret.


« Napoléon, empereur des Français, souverain de l’Europe,

« Vu l’art. 4 du premier de nos décrets, en date de ce jour ;

« Vu en outre notre troisième décret de ce jour ;

« Avons promu et appelé à la dignité de rois les princes de notre famille dont les noms suivent :

« Art. Ier. Notre frère Joseph Napoléon est nommé roi d’Espagne.

« Notre frère Louis Napoléon, ancien roi de