Hollande, est nommé roi de Silésie et de Posen.
« Notre frère Jérôme Napoléon, roi de Westphalie, est nommé roi des Deux-Siciles.
« Notre frère Lucien Napoléon est nommé roi de Suisse.
« Notre beau-frère Joachim Napoléon, ancien roi des Deux-Siciles, est nommé roi de Suède et de Finlande.
« Notre beau-frère Félix Napoléon, prince de Lucques, est nommé roi de Portugal.
« Notre beau-frère Napoléon Borghèse est nommé roi de Westphalie.
« Art. 2. Sont promus à la dignité de rois et appelés à la souveraineté des états dont la désignation suit :
« 1o Au royaume d’Autriche et de Hongrie, François Ier, ancien empereur d’Autriche ;
« 2o Au royaume uni d’Écosse et d’Irlande, Georges III, ancien roi d’Angleterre ;
« 3o Au royaume de Pologne, le roi Poniatowski ;
« 4o Au royaume de Bavière, le roi Maximilien-Joseph ;
« 5o Au royaume de Wurtemberg, le roi Frédéric ;