Les Veterans seront ceux qui, aprés de longs services, auront merité d’etre dispensés des Fonctions Academiques, & de conserver leurs Pensions, & toutes leurs prérogatives.
Les Pensionnaires seront au nombre de douze, répandus egalement dans chaque Classe. Et comme dans quelques unes il s’en trouve actuellement plus de trois, l’intention de Sa Majesté est, que chacun continuë de jouir de tous les avantages dont il jouit ; mais qu’on observe à l’avenir de ne point remplir les places au dessus de ce nombre.
Les Associés seront pareillement au nombre de douze, répandus également dans chaque Classe : ou réduits à ce nombre, lorsque les places viendront à vaquer.
Les Academiciens Etrangers seront pris indistinctement dans toutes les Nations, pourvû qu’ils soient d’un merite connu.
Tous les Academiciens, tant Honoraires qu’Ordinaires & Etrangers, seront élus à la pluralité des voix de tous les Academiciens présens, avec cette seule difference pour chaque place de Pensionnaire on élira trois sujets, dont deux soient de l’Academie, & le troisiéme n’en soit pas, qui seront presentés au Roi, afin qu’il plaise à Sa Majesté de choisir celui qui remplira la place.
Aucune Election ne se fera qu’elle n’ait été indiqués huit jours auparant.
