liste de tous les membres, ainsi qu’un journal des procédés de chaque séance, et il est de droit le secrétaire du comité de régie.
Art. 15. L’assistant-secrétaire-archiviste remplace le secrétaire-archiviste en cas d’absence. Il l’aide à remplir ses fonctions.
Art. 16. Le secrétaire-correspondant est chargé, sous la direction du comité de régie, de la correspondance de l’Institut et en son absence le secrétaire-archiviste remplit ses fonctions.
Art. 17. Le trésorier veille à la perception des contributions, est le dépositaire des fonds de l’Institut, ne débourse aucune somme d’argent sans l’ordre du comité de régie, doit tenir une liste de tous les membres de l’Institut, doit présenter tous les mois au comité de régie un état des recettes et dépenses, et de plus, doit faire à la fin de chaque année un rapport de son administration, lors des élections de l’Institut.
Art. 18. Le bibliothécaire veille à la bibliothèque et à la chambre de lecture, de l’état desquelles il doit rendre compte tous les mois au comité de régie. Il doit aussi accuser réception de tout don de livres et de journaux faits à l’Institut, en tenir un catalogue régulier avec les noms des donateurs ainsi que de tous autres livres appartenant à l’Institut, et présenter tous les ans un rapport de son administration.
Art. 19. L’assistant-bibliothécaire remplace le bibliothécaire au besoin, et l’aide à remplir ses fonctions.
Art. 20. Le comité de régie gère toutes les affaires de l’Institut, reçoit et examine tous les rapports des officiers, dirige la correspondance de l’Institut, par l’entremise du secrétaire-correspondant, doit siéger tous les quinze jours, tenir un journal de ses procédés et en faire chaque mois un rapport à l’Institut.
Art. 21. On peut en appeler à l’Institut de toute décision du président.
Art. 22. Tous les procédés de l’Institut se font en français. Toute motion et tout rapport se fait par écrit.
Art. 23. L’Institut ne peut se dissoudre que du consentement des neuf-dixièmes de tous ses membres actifs et à vie.
Art. 24. Toute motion pour amender, suspendre ou annuler quelqu’un des articles de cette constitution, sera lue à la première séance du mois d’octobre, et affichée dans les salles de l’Institut jusqu’à la seconde séance du mois suivant, où elle ne pourra être adoptée que par les trois quarts des membres présents, dont le nombre ne sera pas moins de cinquante.
