commerciales qui existent sous des formes diverses dans toutes les places importantes[1].
Il a fallu dès l’origine (§ 7) établir ces types, déclarer dans quel degré d’équivalence ils seraient les uns par rapport aux autres ; car presque partout il est admis que le vendeur à terme, par exemple de café santos ou de coton good average, peut accomplir son obligation en livrant à l’acheteur des marchandises soit d’un type supérieur, soit d’un type inférieur : dans le premier cas, il a droit à une bonification ; dans le second, c’est à lui au contraire à subir une déduction[2]. Sans l’établissement de ces types marchands, il n’y aurait pas de marché à terme et de spéculation suivie possible. Les producteurs y sont également intéressés : cela les soustrait à l’exploitation du marchand local qui déprécie leurs produits dans chaque cas. Les agriculteurs américains sont, sous ce rapport, dans une excellente situation, grâce au merveilleux système d'elevators annexés à chaque gare et où des inspecteurs classent immédiatement leurs blés dans un des types reconnus, tandis que les propriétaires russes sont sans défense contre les marchands qui classent leur blé selon leur volonté[3] (
- ↑ La loi du 13 juin 1866 a dans ses tableaux annexes réglé pour les ventes commerciales les conditions, tares et autres usages qui sont applicables en France à défaut de conventions contraires. Mais dans les principales villes les chambres de commerce, qui autrefois étaient le seul organe professionnel du commerce, ont pris l’initiative d’établir les usages relatifs, par exemple, au conditionnement des laines et des soies. De moins en moins, la législation générale aura à s’occuper de ces questions.
- ↑ Ainsi, au Havre, les cotons d’Amérique sont classés d’après leur couleur et leur netteté dans les six catégories suivantes, que l’acheteur doit recevoir : 1, ordinary ; 2, good ordinary ; 3, low middling ; 4, middling ; 5, good middling ; 6, fair. Il en est de même pour les cafés. L’article 11 du règlement des affaires à terme est ainsi conçu : « Le café santos good average formant l’aliment du présent marché devra dans l’ensemble être équivalent à 2/6e supérieur, 3/6 good, 1/6e regular… Le good average sera, livrable jusqu’à 3 francs de réfaction ; le regular ne pourra être arbitré que jusqu’à 2 francs au-dessous du type. » Chaque livraison donne lieu à une expertise et à un arbitrage. En fait, les marchés à terme sont le moyen le plus naturel d’écouler les marchandises de qualité inférieure. « L’on profite des livraisons à terme pour se débarrasser des lots invendables en disponible et l’on voit ces lots passer de mains en mains sans jamais arriver à la consommation, jusqu’au moment où survient une disette de marchandises, » dit M. Ollivier Senn. Cette faculté de substituer un type à un autre pour l’exécution des marchés à terme est générale ; mais elle n’est pas de l’essence de ce genre d’opérations. Ainsi, sur le marché de Roubaix-Turcoing pour les peignés de laine, elle n’est pas admise, si ce n’est en cas da force majeure.
- ↑ V. the Economist du 29 juin 1885, et l’Economiste français du 4 janvier 1890.
