et le danger. Et la théorie économique à laquelle elles aboutissent et que paraît adopter M. V. Modeste a été réfutée ; elle l’a été notamment par M. Hippolyte Passy dans le Dictionnaire de l’économie politique[1]. La superficie foncière à de la valeur parce qu’elle est utile et rare, et si elle n’avait pas de valeur, elle ne serait pas appropriée. Quoi qu’il en soit au reste, comment M. V. Modeste en justifie-t-il l’appropriation et la possession ? Par le droit du travail ? Non : il ne le pourrait. « Par un droit différent, pour mieux dire, par défaut absolu de droit d’éviction de la part de tout possesseur semblable[2]. »
Gardons-nous surtout d’avoir peur des mots propres. Ce droit différent du droit du travail, c’est le droit de premier occupant. Je n’ai rien à dire contre lui ; j’eusse aimé seulement à voir M. V. Modeste l’appeler franchement par son nom ; et je m’empresse de constater que, selon l’auteur, le droit de propriété des terres se base tout à la fois sur le droit du travail et sur le droit de premier occupant. M. V. Modeste a donc ainsi deux droits pour un à mettre au service de la propriété intellectuelle ; ce peut être avantageux dans un sens, en donnant des ressources plus considérables ; ce peut être nuisible dans un autre sens, en excitant des contradicteurs plus nombreux, au nombre desquels se placeront forcément les adversaires du droit de premier occupant.
Pensant avoir trouve l’origine du droit de propriété foncière, M. V. Modeste en détermine l’étendue. — « La propriété foncière, suivant lui, ne donne pas droit seulement à la possession de la terre, mais droit aussi à la série indéfinie de récoltes de mille sortes à tirer de la terre par le travail, et pour tout dire en un mot, on ne possède pas seulement la terre, on l’exploite[3]. »
L’auteur passe ensuite à la définition de l’œuvre intellectuelle.
« Nous venons de déterminer ce qu’est la propriété, tâchons de définir l’œuvre intellectuelle, et marquons le point du débat en précisant ce qu’on demande pour elle quand on veut en faire une propriété. — Ce qu’elle est ? L’opinion commune répond par des énumérations et des exemples. C’est un écrit, une composition musicale, un tableau, une statue, une gravure, un dessin. Une œuvre matérielle, au contraire, c’est
- ↑ De la rente du sol, Dictionnaire de l’économie politique, p. 509. — Cette doctrine est également abandonnée par M. Joseph Garnier dans ses Éléments de l’économie politique. À cela je sais bien que M. Victor Modeste pourrait répondre qu’elle est soutenue par un grand nombre d’économistes des plus distingués. Toujours est-il qu’elle est controversée ; or je suis convaincu qu’il eût été possible, et je pense qu’il eût été préférable de ne pas associer à cette controverse la théorie de la propriété intellectuelle.
- ↑ Page 144.
- ↑ Page 148.
