seulement temporaire, et qu’il pût être refait à certaines époques. L’usufruit seul eût été concédé en ce cas, comme dans la commune russe.
Dans le même ordre d’idées, Dolivier, le curé de Mauchamp, établissait, dans son Essai sur la justice primitive, « deux principes immuables : le premier, que la terre est à tous en général et n’est à personne en particulier ; le second, que chacun a un droit exclusif au produit de son travail ». Mais, comme la question de la terre dominait les autres à cette époque, il s’y attacha de préférence.
« La terre, disait-il, prise en général, doit être considérée comme le grand communal de la nature », — la propriété commune de tous ; « chaque individu doit y trouver son droit de partage au grand communal ». « Une génération n’a pas le droit de faire la loi à la génération suivante et de disposer de sa souveraineté ; à combien plus forte raison n’a-t-elle donc pas le droit de disposer de son patrimoine ? » Et plus loin : « Les nations seules et, par sous-division, les communes sont véritablement propriétaires de leur terrain »[1].
Au fond, Dolivier ne reconnaissait de droit, transmissible par héritage, que sur les propriétés mobilières. Quant à la terre, personne ne devait être admis à posséder, du fonds commun, que ce qu’il pouvait cultiver lui-même, avec sa famille, — et cela en possession viagère seulement. Ce qui n’empêcherait pas, bien entendu, la
- ↑ Cet ouvrage de Dolivier ne se trouvant pas au British Museum, je cite d’après Jaurès. Son autre ouvrage, Le vœu national, ou système politique, propre à organiser la nation dans toutes ses parties… Paris, 1790, n’est intéressant que par l’idée d’organiser la nation par en bas. — Broch. du Brit. Mus., F. 514 (4).