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Constitution DU DUCHÉ DE VARSOVIE.
Titre premier.
Article premier.
La religion catholique, apostolique et romaine est la religion de l’État.
Article 2.
Tous les cultes sont libres et publics.
Article 3.
Le duché de Varsovie sera divisé en six diocèses, il y aura un archevêché et cinq évêchés.
Article 4.
L’esclavage est aboli, tous les citoyens sont égaux devant la loi ; l’état des paysans est sous la protection des tribunaux.
Titre II. Du Gouvernement.
Article 5.
La couronne ducale de Varsovie est héréditaire dans la personne du roi de Saxe, ses descendants, héritiers et successeurs, suivant l’ordre de succession établi dans la maison de Saxe.
Article 6.
Le gouvernement réside dans la personne
