APP
lorsqu’il s’agît de la liberté, de l’honneur ou de la fortune des citoyens, est-ce une garantie suffisante qu’une première décision ? Si elle est confirmée, son mérite apparaîtra doublement et elle n’en sera que plus respectable ; si, au contraire, elle est réformée, c est une preuve au moins que la question était douteuse, délicate, d’une solution difficile. En première instance, les procès se présentent tels que les parties les ont intentés ; hérissés le plus souvent de questions accessoires, de prétentions " ! is : quel travail pour les premiers juges
Les a....
nouvelles obscurités : ils ne connaissent pas d’ailleurs tous les moyens de la partie adverse, trompés qu’Us sont par leurs clients et manquant souvent des pièces décisives. Dans ces conditions, le juge rend sa sentence : quels qu’aient été son labeur consciencieux, son attention, n’a-t-il pas pu se tromper ? Sans doute, mais au moins il a élucidé les questions litigieuses, il a fait un choix dans les arguments des parties, dans les pièces produites. Si Yappel n était pas possible, en vain le plaideur, éclairé par l’œuvre du juge, verrait qu’il a en main les moyens de triompher, et qu’il n’a succombé que parce qu’il n a pas su se servir de ses armes ; par Yappel, au contraire, le bon droit vaincu peut se présenter de nouveau au combat, puiser dans la décision qui l’a frappé des arguments qu’il ne soupçonnait
Sas, fournir des pièces qu’il ne jugeait pasabord utiles, et, s’il y a lieu, obtenir gain de cause. Le juge d’appel peut aussi se tromper,
del’
u’i... „j , .
it d’affaires plus considérable. En piii cipe, toute décision devrait être sujette à appel : l’intérêt social, le peu d’importance de certaines causes, la solennité donnée aux affaires criminelles, soumises d’ailleurs à des formalités nombreuses et minutieuses, ont pu seuls eréer ou expliquer les exceptions écrites dans la loi, et dont le maintien, certes, nous semble utile. Mais à ne considérer que la théorie du droit, éclairée par une expérience qui date de dix-huit siècles, on doit regarder le droit d’appel comme
même temps qu’un repos assuré à du juge. ■ — Appel comme d’abus. V. Abus.
— Appel nominal. — Appel au peuple. Dans les assemblées politiques, lorsque le voté par assis et levé n a produit qu’un résultat douteux, et qu’on ne peut point recourir au scrutin secret, chaque membre est appelé par son nom pour donner son suffrage : c’est ce qu’on nomme l’appel nominal. Les appels nominaux restés les plus célèbres dans notre histoire sont ceux de la Convention nationale dans le procès de Louis XVI. Dans cette circonstance solennelle, la grande assemblée eût rougi de se couvrir du scrutin secret, et tous ses. membres voulurent accepter devant la postérité la responsabilité de leur vote. Chaque représentant était appelé nominalement à la tribune et y donnait publiquement son suffrage, recueilli par les secrétaires, et sur lequel il apposait en outre sa signature.
Dans la fameuse séance du 14 janvier 1793, la Convention décréta, sur les propositions de Boyer-Fonfrède, et après de longues et orageuses discussions, qu elle se prononcerait par appelnominal sur les trois questions suivantes : 1° Louis rst-il coupable ? — 2° La décision serat-elle soumise à la ratification du peuple (c’est-à-dire à Vappel au peuple) ? — Quelle veine Louis a-t-il encourue ?
Sur la première question et au premier appel nÇminal, qui constata 749 membres présents, 083 membres déclarèrent Louis Capet coupable de conspiration contre la liberté de la nation et d’attentat contre la sûreté générale de l’État. Au deuxième appel nominal, on décida la seconde question : Le Jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t- il soumis à ta ratification du peuple ? Cet expédient de Yappel au peunle avait été imaginé par des députés de la plaine et de la Gironde, dans l’intention évidentéde ménager au roi des chances de salut. Après de vifs débals, l’assemblée repoussa Yappel au peuple par 423 voix contre 281 ;’so membres étaient absents par commission, 9 pour cause de maladie, i avaient refusé de voter, i s’était récusé, il avaient motivé leur opinion. Total :-749. Au troisième appel nominal et sur la troisième question : Quelle peine Louis a-t-it encourue ? 387 membres se prononcèrent pour la mort sans conditions, 334 pour la détention ou la mort conditionnelle (dans le cas d’invasion) ; 28 étaient absents ou s’étaient abstenus. Enfin ! un quatrième appel nominal eut lieu pour décider s’il serait sursis a l’exécution du jugement. 380 voix contre 310 répondirent : Non. Pour les détails de ce grand procès et pour les noms et les votes de tous les conventionnels, V. l’article Louis XVI.
Les appels au peuple n’étaient pas inconnus dans l’antiquité. À Rome, surtout dans les commencements de la république, le peuple était un tribunal suprême auquel les condamnés pouvaient faire appel. Dans notre histoire contemporaine, les décrets qui soumirent à la nation française les pouvoirs décennaux, la consulat ù, vie et l’empire néré APP
ditaire en faveur do Napoléon Ter, étaient do véritables ajipelsau peuple. En décembre 1851, Louis Napoléon Bonaparte, alors président de la république, a, lui aussi, par un appelait peuple, demandé les pouvoirs décennaux et le droit d’établir une constitution sur les bases indiquées dans la Proclamation aux Français. L’appel au peuple a même été consacré formellement par l’art. 5 de la Constitution du H janvier 1852. V. Suffrage universel,
— Théol. Appels au pape. Avant le concile tenu à Sardique en Illyrie (347), concile oui peut être considéré comme la continuation de celui de. Nicée, il ne parait pas que les évêques en appelassent au siège de Rome dans les questions qui les divisaient, ni qu’ils eussent d’autres juges que leurs çoévêques de la même province réunis en conseil. Ce fut le concile de Sardique qui, sur la proposition de l’évêque Osius, établit par un canon particulier cet usage de Yappel au pape, « Si quelqu’un des évêques, dit Osius, a été jugé dans quelque affaire et pense avoir bonne cause pour que conseil soit tenu de nouveau, je propose à’/wnorer la mémoire de l’apôtre saint Pierre, en sorte qu’il soit écrit par ceux qui ont examiné la cause à Jules, évêque de Rome -, et s’il juge que conseil doit être recommencé, qu’il soit recommencé et qu’il donne les juges ; mais s’il trouve que la cause est telle qu’il ne faille point reprendre ce qui a été fait, ce qu’il aura décrété sera confirmé. Cela plait-il à tous ? » Le synode répondit : « Il plaît ainsi. » Tel est le fameux décret disciplinaire-qui contribuaient à l’extension pratique de la juridiction des papes. On ce vit pas sans doute d’abord la portée de l’innovation. Le décret se présentait avec un air très-inoffensif ; il n’entendait point reconnaître un droit divin dans la papauté, mais seulement conférer un honneur ; enfin il ne s’agissait dans les termes que d’une mesure relative à un pape en particulier, à Jules Ier. Mais le premier pas était fait dans une voie où l’on ne devait plus s’arrêter ; l’autorité papale, par un mouvement naturel d’absorption, devait aller grandissant, l’Église, après avoir passé de l’organisation presbytérale et républicaine des premiers temps à l’aristocratie é(Siscopale, était logiquement conduite, par le besoin d’unité, il la centralisation monarchique. Nous devons noter que pendant longtemps, l’Église d’Afrique résista au décret du concile de Sardique, et que les évêques africains s’élevèrent avec force contre les appels au pape, qu’ils appelaient transmarina.
— Appels au concile général. Pour que l’usage de Yappel au pape, introduit dans la discipline par le concile de Sardique et plus tard
.. fallait pas que l’espri
tance pût se réfugier dans le droit d’appel
concile général. Ce droit d’appel devait être nié par la papauté, dont il subordonnait l’autorité à celle du concile. En 1459, une bulle de Pie II, confirmée plus tard par les papes Sixte IV et Jules II, la bulle Execrabilis^ condamna les appels au concile général. Voici en miels termes : « Un abus exécrable et inouï dans les anciens temps’ s’est accru dans le nôtre, que du pontife romain, vicaire de Jésus-Christ auquel il a dit dans la personne du bienheureux Pierre : Pais mes brebis, etc. ; tout ce que tu lieras sur la terre sera lié aussi dans le ciel, quelques-uns, imbus de l’esprit de rébellion, non dans le désir d’un jugement plus sain, mais pour l’évasion de fautes commises, présument d’en appeler au futur concile...C’est pourquoi voulant chasser loin de l’Église du Christ ce virus et pourvoir au salut des brebis à nous confiées, et éloigner du bercail de notre Sauveur toute matière de scandale, de l’avis et assentiment de nos vénérables frères cardinaux, de tous les prélats et interprètes du droit divin et humain, assistant à notre cour, et de notre science certaine, nous condamnons les appels de ce genre et Les réprouvons comme erronés et détestables. ■ ■
i ion de Quesnel. En 1713, une bulle de Clé ment XI, la bulle Unigenitus, condamna cent et une propositions extraites d’un ouvrage de l’oiatorien Quesnel, intitulé : Réflexions morales sur le Nouveau Testament. Voici quelques-unes de ces propositions :.
2. — La grâce de Jésus-Christ, principe efficace de toute sorte de bien, est nécessaire pour toute bonne action.
26. — Point de grâce que par la foi.
29. — Hors de l’Église, point de grâce.
38. — Le pécheur n’est libre que pour le mal sans la grâce du Libérateur.
39. — La volonté que la grâce ne prévient pas n’a-de lumière que pour s’égarer, d’ardeur que pour se précipiter, de force que pour se blesser ; elle est capable de tout mal et impuissante à tout bien.
40. — Sans la grâce, nous ne pouvons rien aimer qu’à nôtre condamnation.
43. — Il n’y a que deux amours d’où naissent toutes nos volontés et toutes nos actions : l’amour de Dieu, qui fait tout pour Dieu et que Dieu récompense ; l’amour de nous-même et du monde, qui ne rapporte qu’à Dieu ce qui doit lui être rapporté, et qui par cette raisonlà même devient mauvais.
45. — L’amour de Dieu ne régnant plus dans le cœur d’un pécheur, il est nécessaire
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que la cupidité charnelle y règne et corrompe toutes ses actions.
48. — Que peut-on être autre chose que ténèbres, égarement et péché, sans la lumière de la foi, sans Jésus-Christ ?
49. — Nu ! péché sans l’amour de nous-mêmo, comme nulle bonne œuvre sans l’amour de Dieu.
59. — La prière des impies est un nouveau péché ; et ce que Dieu ieui" accorde est un nouveau jugement sur eux’.
70. — Dieu n’afflige jamais les innocents ; et les afflictions des justes servent toujours à punir le péché on à purifier le pécheur.
On voit que le caractère commun de ces propositions était d’amoindrir, d’abaisser la nature humaine, d’anéantir l’efficacité de la raison naturelle, de la conscience naturelle, la réalité des vertus naturelles, la valeur morale de l’homme naturel, et de.livrer ce dernier, dépouillé de liberté et de mérité, à l’influence toute puissante du péché originel ou de la grâce. Rien de plus éloigné, il faut le dire, de l’esprit de notre époque. La raison du xixc siècle parle ici comme la bulle Unigenitus, ou plutôt cette bulle tient une sorte de juste milieu entre le surnaturalisme absolu, étroit et rigide des jansénistes, et le grand courant du naturalisme moderne. Quoi qu’il en soit, la bulle Unigenitus trouva des opposants qui contestèrent l’autorité suprême du pontife romain en en appelant au futur concile : de là le nom d’appelants qu’on leur donna. Bien que la bulle eût été reçue en Erance par le pouvoir civil, l’idée de Yappel ne tarda pas à faire du chemin ; elle divisa l’épiscopat français, fut soutenue par les facultés de théologie, les congrégations religieuses, les prêtres séculiers, l’Université et la magistrature. Toutefois, les appelants avaient contre eux, même en France, la grande majorité du clergé ; après plusieurs essais de conciliation, Yappel fut condamné par les papes Clément XI et Innocent XIII, et enfin par le concile d’Embrun, 1727. . Appel à l’impartiale poHtéi’Kô. Titre primitif des Mémoires de Mme Roland, celui qu’ellemême avait choisi et qui fut adopté par l’ami à <j ; à elle en avait laissé le dépôt, le naturaliste Bosc, qui les publia ainsi éri germinal an III, avec quelques suppressions. On saitque les passages supprimés ont été rétablis en 1884 dans deux éditions presque simultanées. V. Mémoires,
Appel do» dernières victimes delà Terreap (lj), tableau de M. Muller, musée du Luxembourgv Cette grande toile est une véritable collection de portraits groupés de manière à figurer un tableau d’histoire, et son principal défaut, relevé par M. Pelloquet, est de rap Dans cette immense composition, dont l’horreur est un peu tempérée par quelques charmantes figures de jeunes femmes « assez coquettes, ditM.Th. Gautier, pour rester jolies jusque sous le couperet, » la principale hgure est celle d’André Çhénier, autour duquel tous les autres personnages sont groupés. Il est au premier plan, sur une misérable chaise de paille, la tète appuyée sur la main droité, et de la gauche tenant|des tablettes. Complètement absorbé dans une dernière rêverie poétique, il paraît insensible à la scène déchirante qui se passe autour de lui, et en le voyant à ce moment suprême, on. pense à ces vers touchants, interrompus par la hache : Comme un dernier rayon, comme un dernier ïéphyre
Anime la fin d’un beau jour. Au |)ied de J’échafaud j’essaye enc
Peut-être est-ce bientôt mon t Peut-être, avant que l’heure, en c
Ait posé aur l’émail brillant, Dans les soixante pas où sa roule est bornée,
Son pied sonore et vigilant, Le sommeil du tombeau pressera ma paupière..
Avant que de ses deux moitiés Ce. vers que je commence ait atteint la dernière,
Peut-être, un’ ces murs effrayés, Le messager de mort, noir recruteur des ombres,
, Escorta d’infâmes soldats, Remplira de mon nom ces longs corridors sombres
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rcle promenée,
Près du poète, on en reconnaît un autre, Roucher, l’auteur des Mois. 11 renvoie son fils, auquel il vient de donner son portrait avec ces vers adressés k sa femme et a ses enfants : Ne vous étonnez pas, objets charmants et doux, Si quelque air de tristesse obscurcit mon visage ; Lorsqu’un savant crayon dessinait cette image, On dressait l’échafaud, et je pensais a vous.
Cette prison est celle de Saint-Lazare ; les murailles, verdâlres d’humidité, sont d’un ton sévère qui accompagne bien cette sombre et terrible scène. Hermeau, président des çompopulaires, et Verner, accompagnés
Les autres personnages dont l’artiste s’est attaché à faire des portraits historiques sont : le marquis de Montalembert, la princesse Gri* maldi de Monaco, Rougeot de Monterif, M.-C. Lepelletier, M. Puy de Véi-inne et sa femme, Aucanne, ancien maître des comptes ; M"1* Leroy, actrice de la Comédie-Française ; la comtesse de Narbonne-Pelet, la marquise de Colbertde Maulovriers ; Antié, dit Léonard, ’ coiffeur de Marie-Antoinette ; le prêtre Meynier,
le chimiste Seguin, le baron Trenck, le capitaine Leguay, monseigneur de Saint-Simon, évêque d’Agde ; la comtesse de Périgor i et le marquis de Roquelaure. Tous ces noms figurent dans le Moniteur du 7 au 9 thermidor 1794, lès listes des victimes de la l’erreur. L’Ap 1851, puis à l’Exposition universelle de 1855. 11 a été l’objet des plus pompeux éloges et des critiques les plus acerbes, à L’aspect a du prestige au premier coup d’œil, dit M. L. Desnoyers ; la couleur, bien qu’un peu terne, ne manque pas d’harmonie ; on remarque çà.eUà des groupes ingénieusement disposés, et certaines figures sont fort belles d’expression. Nous citerons particulièrement l’ignoble tète du guichetier, désignant de la main une des victimes dont le nom vient d’être appelé, .et la figure si férocement indifférente du sectionnaire, dont le pied’ nu se montre sans façon hors du sabot, parmi les chaussures un peu trop élégantes de l’aristocratique société • voilà le bon. Mais nous croyons pouvoir signaler aussi de très-nombreuses imperfections, et, par exemple, la fadeur de beaucoup de physionomies, l’afféterie des ajustements et la monotonie générale de l’expression. Tous ces prisonniers n’éprouventqu’uri même sentiment, l’épouvante. Les plus variés ne vont qu’au désespoir. On mourait plus crânement à cette époque où les passions politiques exaltaient tons les partis, les vaincus comme les vainqueurs... Et puis, quelle étrange idée d’avoir placé K côté du poète un vulgaire chapeau gisant à terre, et une malheureuse chaise de paille, également renversée, et qui semble prendre part à l’évanouissement général I Ce sont là des puérilités, dont le moindre tort est de jeter du ridicule à travers les poignantes émotions d’une telle scène. »■ Malgré ses défauts, l’œuvre de M. Muller est bien certainement l’une des pages les plus dramatiques dont puisse se glorifier notre école contemporaine j réduite a des proportions mqins vastes, elle eût obtenu ; nous n’en doutons pas, l’admiration générale. ’, ’
APPEL (Jacques), peintre hollandais, né h Amsterdam en 1680, mort en 1751. Il peignit le portrait et quelques tableaux de genre et d’histoire ; mais cest surtout à’ son talent, comme paysagiste qu’il doit sa réputation. Il a formé plusieurs artistes distingués.. ■
APPEtABLE adj. (a-pe-la-ble — raf>. appeler). Susceptible d’appel, dont on peut appeler.
appelant (a-pe-lan) part. prés, du v Appeler.
APPELANT, ANTE adj. (a-pe-lan, an-terad. appeler). Au palais, Celui ou celle qui appelle d’un jugement : Être reçu appelant. h lie est appelante. Se rendre Àppklant./Zo partie appelante.
— Substantiv. L’appelant. Se dit par opposition à l’intiniô.
Combien au Parlement, et des plus renommés, Sont pour les appelants et pour les intimés,
1. ■ • BOURBMJtT.
— Prov. Avoir un visage d’appelant, Avoir mauvaise mine.
« — Désignait autref. celui qui provoquait on duel : Louis XI ! publia une ordonnance trèssécère contre les appelants.
— Chass. Oiseau drossé à attirer les autres, et qu’on nomme aussi appeau.
— Hist. ecclés. Nom donné, au commencement du xvme siècle, aux évêques et autres ecclésiastiques qui avaient interjeté appel’au futur concile, de la bulle Unigenitus, donnée par Clément XI, et qui condamnait les Réflexions morales sur le Nouveau Testament du P. Quesnel, où se trouvaient reproduites quelques-unes des doctrines de Jansenius.
—Hist. Nom sous lequel oh désigna, eii "i<iz, les conventionnels qui.dans le procès du roi, avaient voté pour Yappel au peuple. C’étaient
Hot ; Hônn+nc Ho In nlfmia aI.’Ha. in -<1îfnnHfl nun
— Antonyme. Intimé. / APPELDOIIN, bourg de Hollande, province
de Gueldre, arrond. et à 28 kilom. N. d’Arnheim ; composé de trois autres villages ; et dix-huit hameaux ; Pop. tôt. 8,500 hab. Papeteries, poste militaire important, . dépôt de prisonniers.
APPELÉ, ÉE (a-pe-lé) part. pass. du v. Appeler. Qui porte tel nom, qui a reçutel surnom : Homme appelé Jacques, hemme appulée Annette. Octave, devenu empereur, fut appelé Auguste. Nos ancêtres ont méritéd être appelés les fils aines de l’Église. ■(***) Un autre fils, appelé Daniel, échappa à la proscription. (Anquetil.) -. ■ v.1
Du nom d’Iphigénie elle fut appela. RAOïKiï. ; Alexandre, pour toi, c’est peu d’être un grand homme, Tu.veux être appelé le fils de Jupiter.,
’, l ’, ■■ Fa. de Neotçiutbau.
— Qu’on a mandé, fait venir : Les athlètes gui devaient concourir furent Appelés à midi. (Barthél.) Jadis appels à la cour des empereurs, il fut employé dans les négociations d’Italie. (Villem.).
Au palais de Priam nous fûmes appelés : t>tûûx.
