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Eeuvent toujours être réformés par le préfet, « s maires eux-mêmes peuvent, mais dans • des cas fort rares, statuer au contentieux. C’est ainsi qu’ils sont en droit de juger s’il y a lieu de démolir, en tout ou en partie, une maison qui menace ruine. Les arrêtés des maires donnent Jieu à pourvoi devant le préfet. Les conseils de révision en matière de recrutement prononcent définitivement. On ne peut en appeler qu’au conseil d’État.
Le décret du 11 janvier 1852, en instituant le conseil de recensement, l’a chargé de prononcer sur les admissions et d’arrêter le contrôle définitif de la garde nationale. Ce conseil est composé, pour une compagnie, d’un capitaine, président, et de deux membres désignés par le sous-préfet ; pour un bataillon, du chef de bataillon, président, et du capitaine de chacune des compagnies qui le composent.
Les jurys de révision prononcent en appel sur les décisions des conseils de recensement. D’après le décret du il janvier 1852, il y a, dans chaque canton, un jury de révision composé du juge de paix et de quatre délégués nommés par le sous-préfet. À Paris, le jury de révision, institué à l’état-major général et présidé par le colonel chef d’état-major, est composé de quatre chefs de bataillon, de deux chefs d’escadron d’état-major, de deux capitaines d’état-major, d’un chef d’escadron rapporteur, d’un capitaine rapporteur adjoint, d’un capitaine secrétaire.et d’un lieutenant secrétaire adjoint. On se pourvoit contre les décisions du jury de révision devant le conseil d’État, pour incompétence et excès de pouvoir.
Les conseils académiques instruisent les affaires disciplinaires relatives aux membres de l’enseignement public secondaire ou supérieur qui leur sont renvoyées par le ministre ou le recteur. Ils prononcent, sauf recours au conseil supérieur, aujourd’hui conseil impérial de l’instruction publique, sur les affaires contentieuses relatives à l’obtention des grades, aux concours devant les Facultés à ouverture des écoles libres, aux droits des maîtres particuliers et à l’exercice du droit d’enseignement. Il prononce enfin sur les poursuites dirigées contre les membres de l’instruction secondaire publique, poursuites qui tendent à la révocation avec interdiction d’exercer la profession d’instituteur libre, de chef ou de professeur d’institution libr». Les décisions du ministre en matière disciplinaire sont sans appel.
Le conseil des prises était établi, en temps de guerre, pour juger les prises faites en mer sur les ennemis, soit par les vaisseaux de la marine de l’État, soit par les bâtiments du commerce autorisés à armer en guerre. Ce conseil fut, en droit, supprimé par les ordonnances des 9 janvier et 23 août 1815 ; mais, de fait, il existait toujours, et ses attributions étaient conférées au comité du contentieux du conseil d’État. Les décisions de ce comité pouvaient être soumises au conseil. d’État, jugeant’en audience solennelle. Aujourd’hui, les juges des prises maritimes sont institués dans les ports de France, dans les ports coloniaux et dans les ports neutres. Leurs décisions sont susceptibles d’appel devant le conseil d’État ; il est même des cas, notamment lorsque la validité de la prise n’est pas prononcée, où. les décisions des juges, sont de droit déférées au conseil d’État.
Les commissions des travaux publics ont été créées par la loi du 16 septembre 1807. Elles sont chargées de prononcer sur les difficultés qui s’élèvent à l’occasion des travaux d’utilité publique entrepris, soit par l’État, soit par les départements, soit par les communes. Il arrive en effet que, par suite de l’ouverture d’uDe rue, de la création d’une place, de la Construction de quais ou de grands dessèchements, une propriété particulière acquiert une plus-value considérable. Le propriétaire peut, en pareil cas, être obligé à payer une indemnité dont le chiffre est susceptible de s’élever aune sommé représentant la moitié des avantages qui résulteront pour lui des travaux exécutés. Les commissions des travaux publics ont pour mission de fixer cette somme. Leurs décisions son t déférées au conseil d’État.
La cour des comptes prononce sans appel en matière de comptabilité et quant au fond. Il peut être formé recours contre ses arrêts pour violation des formes de la loi, et aussi pour incompétence ou excès de pouvoir.
Tels sont les divers tribunaux administratifs. Quelques auteurs ont prétendu que l’un des mérites de ces juridictions exceptionnelles consistait dans la célérité avec laquelle les jugements étaient rendus. Ceux-là n’ont jamais eu à lutter contre la force d’inertie de certains conseils de préfecture. Mais cet avantage, fût-il constaté, ne rachèterait jamais les graves inconvénients que présente l’organisation actuelle.
Avec le. système établi, l’administration joue deux rôles qui s’excluent mutuellement. Alors qu’elle ne devrait qu’administrer, elle juge aussi, de telle façon qu’elle tient en main et les affaires purement administratives et les affaires conteniïtmses. N’y a-t-il pas d’ailleurs quelque chose de dérisoire à offrir comme juge à un administré, pour réparer un dommage dont il croit avoir à se plaindre, celui-là même par qui le dommage peut avoir été causé ? Que l’on soit de bonne roi 1 jamais conseil de préfecture, préfet ou ministre, ne reconnaîtra qu’il s’est trompé et ne témoignera,
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par son aveu, du peu de soin apporté à l’examen d’une affaire. Mais, dira-t-on, au-dessus de ces juridictions, sujettes à erreur, se trouve une juridiction supérieure à laquelle on peut toujours avoir recours. Sans doute ; mais le conseil d’État n’est, à nos yeux, qu’une réunion de fonctionnaires, et comme tels un administré n’aura pas auprès d’eux les mêmes chances de succès que l’administration dont ils sortent et dans laquelle quelques-uns même aspirent à, rentrer.
Une réforme est donc indispensable, et il est urgent de l’opérer le plus tôt possible. Ou l’on doit créer des tribunaux administratifs spéciaux avec des juges inamovibles, et apporter dans le recrutement de ce personnel le même soin que celui que l’on met à choisir les magistrats judiciaires ; ou bien il est nécessaire de charger les tribunaux aujourd’hui existants du contentieux administratif. C’est par là seulement qu’on pourra faire cesser les abus. Il ne nous appartient pas d’indiquer le moyen à employer ; niais nous sommes assuré que, loin d’entraîner pour l’État un surcroît de dépenses, les modifications que nous demandons produiraient pour le Trésor une notable économie.
La section du conseil d’État qui a dans ses attributions les affaires contemieuses porte plus spécialement le nom de comité du contentieux.
Chaque administration a aussi son bureau du contentieux. À ce propos, quel avantage trouvent les directions générales et les ministères à interdire au public l’entrée des bureaux du contentieux ? Dès qu’une contestation s’est élevée entre l’administration et l’administré, Celui-ci est en droit de connaître les armes avec lesquelles on le combat. Il doit donc pouvoir consulter, quand bon lui semble, toutes les pièces du procès.
CONTENTIF, IVB adj. (kon-tan-tif, i-verad. contenir). Chir. Qui sert à retenir, à maintenir en place : Bandage contentif. Appareil contentif. Moyens contentifs. Quelque soin qu’on ait mis dans le choix des moyens contentifs, il peut arriver que la consolidation des os se fasse attendre bien au delà du temps ordinaire. (Dupuytren.)
CONTENTION s. f. (kon-tan-sion — lat. contentio ; de continere, contenir). Contrainte que l’on se fait, assujettissement auquel on se soumet, effort tenté pour faire quelque chose ou pour parvenir à quelque but : Ce que l’homme fait avec contention, il le fait aussi avec efficace, et. les effets sont d’autant plus grands, que l’âme est plus puissamment appliquée. (Boss.) Pour monter à cette éminence où la vertu établit son trône, il faut se raidir et bander les nerfs avec une incroyable.cow. TW- tion. (Boss.) Ne croyez pas qu’il faille se donner beaucoup de contention pour prier Dieu. (Fén.) Ce n’est point la gêne et la contention qui font le véritable avancement. (Fén.) n Grande application, effort prolongé de l’attention ; on dit le plus souvent contention d’esprit : Trop de contention fatigue l’esprit et même le corps. La théologie et ta métaphysique réclament une contention d’esprit peu commune. (St-Prosper.) Chez les poètes et les artistes, la contention produit une sorte d’exaltation fébrile, d’où jaillissent les plus belles inspirations, (St-Prosper.)
— Débat, dispute : Être ennemi de toute contention. Il s’éleva une contention entre eux à ce sujet. La vérité n’est pas le fruit des contentions et des disputes, mais des larmes et des soupirs. (Masstll.)
Laissons les deux amphitryons Pairs éclater des jalousies, Et, parmi leurs contentions. Faisons en bonne paix vivre les deux sosies.
Molière.
— Chir. Action dés appareils contentifs.
— Syn. Contention, application, attention, méditation, réflexion. V. APPLICATION.
’ CONTENTOR ’ s. m. (kon-tain-tor).. Ane. pratiq. Droit de registre que percevaient les audienciers et contrôleurs des chancelleries.
CONTENU, OE (kon-te-nu) part, passé du v. Contenir. Renfermé ; qui se trouve dans : La liqueur contenue dans un vase. La doctrine contenue dans un livre. 9 est contenu neuf fois dans 81. La chair et le sang de JésusChrist sont contenus dans les espèces du pain et du vin. (Pasc.) Lorsque les nombres ne se mesurent pas réciproquement, on les peut comparer à un troisième, qui, étant contenu un certain nombre de fois dans l’un et dans l’autre, est lamesure commune des deux. (Condill.) L’espèce de lait ou liqueur contenue dans la vaste cavité de la noix de coco peut être convertie en vin, vinaigre et alcool. (M.-Brun.)
— Qui se trouve virtuellement : L’homme fait est contenu d’avance dans le petit enfant qui sourit ou qui pleure. (Théry.) Toute l’humanité est contenue dans l’homme. (E. de Gir.)
— Fig. Retenu, réprimé, refoulé : La nature morale a besoin d’être contenue par une puissance extérieure. (Guiz.) Il y a un attrait infini dans les grandes douleurs contenues. (Rigault.) La liberté contenue par la conscience, en s’attaquant aux causes du mal, en détruit les effets. (E. de Gir.) Il Qui a de la retenue, qui se maîtrise, se retient, s’observe dans son maintien, ses paroles, sa conduite ; i Il était grave et sévère dans son aspect, froid I et contenu dans son langage. (Cl. Robert.) Il |
— CONT
Réservé, en parlant de l’air, du maintien : L’air hautain et contenu qu’il est si facile à tout le monde de se donner... (Mme de Staël.)
— Littér. Style contenu, Style dans lequel on a évité l’exagération dans l’expression des sentiments.
— S. m. Ce qui est contenu, renfermé, compris : Le contenu d’un vase. Le contenant est plus grand que le contenu. (Acad.)
— Teneur, ce qui se trouve écrit : Le contenu d’une lettre. Le contenu d’un arrêt. Je vous en dirai le contenu,
— Antonyme. Contenant.
CONTEOR s. m. (rad. conter). Nom que l’on donnait, au xve siècle, à des jongleurs, chanteurs et musiciens ambulants.
— Ane. coût. En Normandie, Avocat ou procureur spécialement chargé d’exposer aux juges les faits de la cause.
CONTER v. a. on tr. (kon-té — rad. conté). Faire le récit de ; exposer, relater, faire connaître : Conter une histoire. Conter une fable. Contbr comment une chose s’est passée. CoNTEZ-moi vos chagrins. Il avait promis te secret ; mais il a tout conté à son frère. Ne contez à l’enfant que des contes. (H. Taine.) Conte-moi tes vertus, tes glorieux travaux.
Corneille. Tu me contais alors l’histoire de mon père.
■. Racine.
Si cette histoire peut soulager votre ennui, Je vous Vttvrai bientôt contée.
La Fontaine. Evandre a tout conté pour excuser son maître.
Corneille. Votre cœur me contait son audace nouvelle.
Racine. Laissez-moi passer entre vous deux, pour cause : Je serai mieux en main pour vous conter la chose.
Molière. Sans rien cacher, Lise, de bout’en bout, De point en point, lui conte le mystère.
La Fontaine. Nos lévites, du haut de nos sacrés parvis, "D’Ochosias au peuple ont annoncé le fils, Ont conté son enfance au glaive dérobée.
Bacjne. Je reviendrai dans peu conter de point en point Mes aventures a mon frère ; Je le désennutrai....
La Fontaine. Homère seul a le droit de conter Tous les exploits, toutes les aventures, De les étendre et de les répéter.
"Voltaire. Il Réciter de mémoire : Voyons, mon petit ami, conte-nous ta fable.
— Poétiq. Exposer, en présence d’un objet inanimé :
J’irai conter ma peine aux rochers de ces bords.
Académie. Au pied du saule assise, et douce, et sans murmure, Elle contait aux vents sa peine et son injure.
Duos.
— Absol. : Cet écrivain décrit mal, mais conte bien. Les vieillards aiment à conter. (Acad.) Une des marques de la médiocrité de l’esprit est de toujours conter. (La Bruy.) Contons, mais contons bien, c’est le point principal.
’ La Fontaine. Et conter pour conter ma semble peu d’affaire.
La Fontaine. A conter, cependant, la vieillesse s’amuse.
’ Parseval-Gràhdmaison. Quand on conte, il faut conter vite. Ne pas s’arrêter a tout gîte.
Dorât. Après le plaisir de conter.
Le plus grand, selon moi, est celui d’écouter. C. Bonjour.
— Loe. fam. Conter ses raisons, ses petites raisons à quelqu’un, Entrer avec lui diuis des détails intimes et circonstanciés : Voyons, CONTEZ-moi vos raisons. Il Conter des sornettes, des fagots. Dire des choses vaines, frivoles, sans vraisemblance : Allez ailleurs conter vos sornettes. Il Conter de fil en aiguille, Exposer point par point, sans rien oublier : Il m’A tout conté de fil en aiguille.
Il En conter, en conter de belles, Raconter des choses fausses, ridicules ou extraordinaires : Vous venez to’en conter de belles. // vous en conte. Vous voulez m’KN conter. On vient de bï’en conter de belles, et cependant l’on • ne m’a pas trompé, il En conter à une femme, lui conter fleurette, Lui tenir des propos galants, lui faire la cour : Les Français ont cela de mauvais, qu’ils s’émancipent un peu trop et s’attachent, en étourdis, à conter des fleurettes à toutes celles qu’ils rencontrent. (Mol.) Ce sot ne viendra plus ici montrer sa mine ; Quoi ! ne voulait-il pas en conter a Pauline !
Al. Duval. Il S’en faire conter, s’en laisser conter. Prêter l’oreille à des propos galants : Ella s’en laisse conter. Elle aime à s’en faire conter.
Eve aima mieux, pour s’en faire conter. Prêter l’oreille aux sornettes du diable. Que d’être femme et ne pas coqueter.
Sarazin. Il En avoir long à conter, Avoir beaucoup de choses à dire, à rapporter ; Venez avec moi dans ma cellule, père François, venez ; j’en ai long À vous conter. (Vite !*.)
CONT
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— Ironiq. Que venez-vous me conter là ? Quels contes, quelles sornettes venez-vous me débiter ?
Se conter v. pr. Être conté : Les histoires
qui se content à la veillée.
Gratis est mort ; plus d’amour Bans payer ;
En beaux louis se content les fleurettes.
— Se faire mutuellement le récit de quelque chose : Ils ont toujours cent choses plaisantes à se conter.
— Syn. Conter, narrer, raconter. On COJlte
pour l’amusement ; on narre pour s’exercer sous le rapport du style ; on raconte pour l’instruction. Celui qui conte ou qui raconte dit des choses plus ou moins intéressantes, des choses vraies dans le dernier cas, imaginées à plaisir dans le premier ; celui qui narre montre plus ou moins de talent comme orateur ou comme écrivain, et il donne au récit une étendue suffisante pour en faire quelque chose de littéraire.
— Homonyme. Compter.
— AUus. ltttér. Conte*-nouft un de ces contes que vou» contex »i bien, Allvfsion à une formule d’invitation qui se reproduit souvent dans les Mille et une nuits, et que l’on répète quelquefois sur le ton de la plaisanterie pour prier quelqu’un de raconter quelque chose. Ces mots nous rappellent une anecdote assez curieuse, qu’on lit dans le Cours de littérature de La Harpe. Le traducteur des Mille et une nuits habitait le quartier des Ecoles. À la sortie d’un bal, au milieu d’une nuit d’hiver, de jeunes étudiants, passant sous les fenêtres du savant orientaliste, se mirent à crier de toutes leurs forces : « Monsieur Gailand ! monsieur Galland I » Celui-ci ouvre sa fenêtre, et demande ce qu’on lui veut. ".Monsieur Galland, reprirent alors les espiègles, si vous ne dormez pas, contez-nous donc un de ces contes que vous contez si bien.•
CONTERIE s. f. (kon-te-rl). Comm. Grosse verroterie de Venise, dont on se sert pour commercer avec les nègres.
CONTESSA, ville du royaume d’Italie, dans la Sicile, province, district et à <8 kilom. S.-O. de Corleone ; 3,018 hab.
CONTESSA ou ORFÀNO, village de la Turquie d’Europe, pachalik et à’ 76 kilom. N.-E. de Salonique, sur le golfe de son.nom, à l’embouchure du Kara-Sou. Le petit golfe dô Contessa enserre à l’E. la presqulle de Salonique ; les caps Orfano au N. et Monts-Santo au S. en forment l’entrée.
CONTESSA (Christian-Jacques-Salice), littérateur allemand, né à Hirschberg (Silésie) en 1767, mort en 1S25. Il était fils d’un négociant qui lui fit faire d’excellentes études, ’ puis l’envoya à Hambourg pour y apprendre ta commerce. Contessa voyagea ensuite en France, en Espagne et en Angleterre. De retour dans sa ville natale (1793), il suivit la carrière commerciale, tout en se livrant î la culture des lettres. Ses idées avancées le firent arrêter en 1796, et il ne fut relâché qu’au bout d’un an. La part qu’il prit, en 1810, à l’établissement du système municipal dans la monarchie prussienne, et surtout à l’organisation de la landwehr (isl3) destinée à combattre Napoléon, lui valut la faveur du gouvernement et le titre de conseiller de commerce. On a de lui des ouvrages en vers et en prose, remarquables par l’imagination et par le style. Les principaux sont : le Sépulcre ou Amour et amitié (Breslau, 1792) ; Almanzor (1803) ; Jeux dramatiques et récits (1812-18M, 2 vol.), en collaboration avec son. frère ; Trois récits (1823) ; le Baron et son neveu (1824). Ses Poésies ont été recueillies et publiées à Breslau (1826).
CONTESSA (Charles-Guillaume-Salice), littérateur allemand, frère du précédent, né à Hirschberg en 1777, mort à Berlin en 1825. II put, grâce à la fortune de son père, se livrer entièrement à ses goûts. Il s’occupa avec un égal succès de littérature et de théâtre, de peinture et de musique. Hoffmann, qui le connut intimement, a tracé son portrait sous le nom de Sylvestre, dans ses Frères Sérapion. Ses Œuvres complètes, publiées à Leipzig (1826, 9 vol.), contiennent des romans, des nouvelles, des morceaux divers et de nombreuses pièces de théâtre, dont plusieurs sont fort remarquables.
CONTESTABILITÉ s. f. (kon-tè-sta-bi-li-té — rad. contestable). Caractère de ce qui est contestable : La contestabilité d’un droit, d’une proposition.
CONTESTABLE adj. (kon-tè-sta-ble — rad. contester). Qui peut être contesté, révoqué en doute : Fait contestable, <«s-contestable. Proposition, maxime, opinion contestable. La diversité native des hommes, sous le point de vue moral comme sous le point de vue physique, n’est pas contestable. (Guiz.)
— Antonyme. Incontestable.
CONTESTABLEMENT adv. (kon-tè-sta-bleinan — rad. contestable). D’une manière contestable : Ce droit vous est contestablement acquis. || Peu usité.
CONTESTANI, peuple de l’Espagne ancienne, dans la Tarraconaise, au S. des Edetans. Leur territoire s’étendait jusqu’à la Bétiqûe, et leurs villes principales étaient Lucentum et Carthago-Nova.
