Page:Lois des Francs contenant la Loi salique et la Loi ripuaire.djvu/137

La bibliothèque libre.
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
ART. IV.

S’il l’a appelé poltron, il sera condamné à payer 240 deniers, ou 6 sous d’or.

ART. V.

Si un homme ou une femme, de condition libre, a appelé une femme courtisane, sans pouvoir établir la justesse de cette dénomination, le coupable sera condamné à payer 45 sous d’or.

ART. VI.

Quiconque aura accusé un homme d’avoir abandonné son bouclier en présence de l’ennemi, ou de l’avoir en fuyant jeté par lâcheté, sera condamné à payer 120 deniers, ou 3 sous d’or.

ART. VII.

Celui qui aura appelé un homme dénonciateur, et qui ne pourra justifier cette imputation, sera condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.

ART. VIII.

S’il l’a appelé faussaire, sans pouvoir appuyer de preuves cette qualification, il sera condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.


TITRE XXXIII.

DES OBSTACLES APPORTÉS À LA LIBRE CIRCULATION SUR LES ROUTES.




ART. I.


Celui qui se sera opposé au passage d’un homme,


    général. Charpentier prétend que ce mot signifiait quelquefois hominem cujus uxor mœchatur, vulgò cocu. Voy. Adelung, au mot Baro.