Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1704-1721.djvu/538

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée

de t Amérique sous le Vent, j*a$

Commandant, sous les peines portées par l’Ordonnance du Rot, et même aux Maîtres de Barque d’en faire naviguer aucun dans leur Barque ou Bateau sans permission ; déclarons auxdits Engagés qu’ils seront obligés de servir leurs Maîtres le double du temps qu’ils auront été en maronnage , fcu-delà du terme porté par leur engagement j et sera la présente Ordonnance enregistrée dans les Greffes des Conseils de cette Isle , et Juridictions ressortissantes, à la diligence des Procureurs-Généraux et de leurs Substituts, lue, publiée et affichée , etc. Donné à Léo* gane, etc.

R. au Conseil de Léogane , le g Novembre ijiÙ. Et à celui du Cap , le 4 du même mois , avec cette observation que le Procureur- Général demeure chargé de représenter aux Administrateurs que le temps d’un jour est trop court pour être instruit en Campagne sur le compte des personnes qui viennent réclamer V hospitalité ; cependant ledit Conseil a ordonné et ordonne V enregistrement de ladite Ordonnance , et a sursis à la publication d’ le elle jusqu’à la réponse de MM. de Blêhac et Mi thon.

Vu la représentation à nous faite par le Procureur-Général du Conseil Supérieur du Cap , en conséquence de P Arrêt ci-dessus, ft y ayant égard * de 1685 & 1716 jious accordons trois jours aux Habitans éloignés du Bourg du Cap qui recevront des inconnus et gens sans aveu chez eux , pour en donner ayis au Commandant , et les faire conduire chez ledit Commandant ; leur enjoignant toutefois de s’informer dès le premier jour de leur état. Faix à Léogane, le 18 Novembre 17 1£. Signés de Blénac et Mithon. Ordonnance des Administrateurs , qià fait défenses de Vendre aucuns Vivres aux Bâtimens qui naviguent le long des Cotes j à moins qu’ils Jie soient connus pour François* < ,, * f , Du 8 Octobre 171$.

•Le Comte de Blénac , etc.

Jean- Jacques Mithon , etc.

Etant informés que quelques petits Habitât» SUMOW cet» qifi é&* ttieurent au’ bord de la Mer dans les Quartiers éloignés fendoient au* Forbans dés Vivres , comme Farines de Manioc, Patates , Pois/MatiJ^i tx autres légumes | séduits par les profits considérables qirtls en retirdtf| Y vv i|