5 — L’abréviation peut se borner au nom du fabricant réduit aux deux premières lettres, ainsi qu’on l’a vu pour la marque Sterlin, S.T. Cette marque n’en est pas moins valable en France ; et elle l’est également en Allemagne (comme marque ancienne), pourvu qu’il y ait eu dépôt en temps utile. Mais les successeurs de Sterlin ne seraient pas fondés à en proscrire l’usage en ce pays, à un fabricant ayant pour initiales les lettres S. T., car la loi d’Empire a spécialement prévu le cas. L’art. 10 dit en effet :
« La déclaration d’une marque contenant des lettres ou des mots n’empêchera personne d’user de son nom ou de sa raison de commerce, même par abréviation, pour désigner ses marchandises. » (Voy. Allemagne.)
6. — Enfin, l’abréviation du mot peut se borner à l’initiale, genre de marque qui soulève de nombreuses questions, et au sujet duquel il existe une jurisprudence assez étendue, particulièrement en France, en Angleterre, en Amérique et au Canada. (Voy. Initiales.)
7. — Si l’abréviation peut être invoquée par le propriétaire d’une dénomination, elle peut aussi lui être opposée, avec plus ou moins de fondement, au nom du domaine public, faute d’avoir été revendiquée à temps par l’ayant droit. C’est ainsi que les mots de Valenciennes, de Chantilly et de Malines en matière de dentelles, et indépendamment de toute forme distinctive de cette désignation, sont aujourd’hui employés, sans protestation possible, pour désigner des dentelles fabriquées partout ailleurs.
« L’ellipse de la phrase, dit M. Wœlbrœck, sous-entend ici d’autres mots, et « dentelles de Malines » ne veut pas dire : dentelles faites à Malines, mais bien : dentelles faites au point en usage à Malines. » (Cours de Dr. ind., no 193.) Mais ce ne sont là que des exceptions dont le nombre ne saurait guère aujourd’hui s’étendre, car chacun commence à apporter une certaine vigilance dans la conservation de ses droits. C’est ainsi que le gouvernement portugais n’a cessé de protester, toutes les fois que l’occasion s’en est présentée, contre l’abus qu’on fait du mot Madère. (Voy. Désignation nécessaire.)
