Page:Maillard de Marafy - Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, livraison 1 à 3.djvu/9

C. I. C., 10.	Code d’instructions criminelle, art. 10.
C. P. 10.	Code pénal, art. 10.
Cent. Hand. 15 sept. 80.	Central Handels-Register, no du 15 septembre 1880.
Comp. rend. C. P. I., 10.	Compte rendu sténographique du Congrés international de la propriété industrielle de 1878, p. 10.
Cox.	Cas américains de marques de fabrique.
Déc. Comm. Pat. A. 80, 10.	Décisions des Commissaires des Patentes des États-Unis d’Amérique, année 1880, p. 10.
Droit, 15 sept. 80.	Le journal le Droit, de Paris, no du 15 septembre 1880.
Endemann, 10.	La Protection des marques de fabrique (Allemagne), par le Dr Endemann, p. 10.
Form. des chanc. II, 10.	Formulaire des chancelleries, par de Clercq et de Vallat, tome II, page 10.
Gaz. Trib., 17 sept. 80.	Le Journal la Gazette des Tribunaux, de Paris, no du 17 septembre 1880.
Gaz. Trib., Mil., 17 sept. 80.	Le Journal la Gazette des Tribunaux, de Milan, no du 17 septembre 1880.
Gastambide, 10.	Traité théorique et pratique des contrefaçons, no 10.
Gaz. O. E. U. 80, 10.	Gazette officielle du Patent Office des États Unis, année 1880, page 10.
Grunwaldt.	La loi de protection des marques (Russie).
Huard, 10.	Le journal la Propriété industrielle no 10.
Journ. Dr. int. pr. 80, 10.	Journal du Doit international privé (Clunet, rédacteur en chef), année 1880, page 10.
Journ. Soc. I, 10.	Journal des Sociétés civiles et commerciales, 1re année, page 10.
Journ. Trib. comm. 80, 10.	Journal des Tribunaux de commerce, année 1880, page 10.
J. Pal. 80, II, 10.	Journal du Palais, année 1880, tome II, page 10.
Kohler, 10.	Le droit de protection des marques, page 10.
Landgraf.	La loi d’Empire sur la protection des marques de fabrique (Allemagne).
Lawson.	Le régime des brevets, dessins et marques en vertu de la loi anglais de 1883.
Liv. bl.	Livre bleu, Documents diplomatiques publiés par le Gouvernement anglais.
Liv. j.	Livre jaune, Documents diplomatiques publiés par le Gouvernement français.