Page:Mommsen - Histoire romaine - Tome 6.djvu/13

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' ECONOMIE SOCIALE A 9 ` 450 (A6 thal. = 173 fr, 90 c.), suivant toute apparence. Cet impôt, en somme, était à un taux moindre qu’avant la conquête romaine. Dîmes foncières et taxes de pacage, la République les affermait toutes à l’entreprise à des parti- culiers [ publicani], et contre prestations fixes en céréales ou en argent, ne demandant à chaque cité que sa quote- ' part.d’impôt, et la laissant, suivant la maxime générale de sa politique, maitresse de la répartition entre les contri- ~ . huables et de la perception-*. . · . Les UIXOS d0UHl’1lèl'0S COIISÈIÈUHIGHI. PPOSQUB GD GHÈIGP Les douanes, l’impot indirect, laissant de coté d’ailleurs les droits bien moins importants sur les chaussées, les ponts et les canaux. . Ajoutons que par taxes de douanes, chez les anciens, on ' n’entendait guère parler que de celles levées dans les ports, ‘ Voici, ce semble, co_mment on procédait. La République déter- minait en premier lieu la nature et la quotité de l’impôt: en Asie, par exemple, même après les réorganisations de Sylla et de César, ` elle réclamait la diwième gerbe (App. bell. civ. 4): ainsi encore, aux termes d‘une ordonnance de César, les Juifs avaient à verser tous les deux ans le quart des ensemencements (Joseph. L, 10, 6 — cf. 2, 5): plus tard, en Cilicie, l’impot fut de 1 pour 100 sur la for- tune (App. Syr. 50) : en Afrique, pareille mesure fut aussi appliquée, à ce que l’on croit, et l’estimation des biens se faisait suivant cer- taines présomptions basées sur l’importance des propriétés foncières, le nombre des baies de portes, le nombre des enfants et des esclaves (czactia capilum alque astiorums Cic. ad famtl. 3, 8, 5, pour la Cilicie: çôpoç êrci cf) yï) nai toi; cmuactv, App. Pun. 135, p0url`Afri- que). Sur cette donnée première, les autorités communales, sous la surveillance du gouverneur romain (Cic. ad Quint. fralr. 1, 1, 8 : S. c. de Asclepiad. au Corp. insc. p. 110-113, v. 22, 23), dressaient le rôle des contribuables, avec fixation de la cote atférentelà chacun (imperata êmxsçâlta : Cic. ad Attic. 6, 15): que si tel redevable ne payait pas`en temps voulu, la créance publique contre lui était, comme à Rome, vendue, c’est a dire transférée à un entrepreneur ' de perception, avec addition de frais (vendilio tributorumz Cic. ucl . · famil. 3, 8, 5 : Givet; omnium vendites, Cic. ud Attic. 5,.16). Les ver- sements divers se concentraient dans les caisses de la ville chef-lieu: · les·Juif`s, par exemple, envoyaient leurs grains à Sidon, d’où le pro- duit, converti en argent, était expédié à Rome, jusqu`à due concur- rence de la somme exigée. On le voit, la perception se réalisait de seconde mam: et selon les cas, Vintermédiaire, ou bénéficiait de l excédant resté entre ses mains, ou comblait le déficit de ses propres ` deniers-: la seule différence entre le mode suivi et la perception levée arlleurs par les publicains, c’est qu’ici le percepteur élaitl’au- torite locale elle-méme: tandis que dans les autres provinces, le pontribuable avait directement affaire à Ventrepreneur romain de . - _imp0 .