les vassaux des leudes à la
guerre, ibid. Sa jurisdiction à la
guerre, ibid. C’étoit un principe
fondamental de la monarchie, que
le comte réunit sur sa tète et la
puissance militaire et la juriadiction
civile ; et c’est dans ce double
pouvoir que l’auteur trouve
l’origine des justices seigneuriales,
ibid. Pourquoi ne menoieot pas
à la guerre les vassaux des évêques
et des abbés, ni les arrière-vassaux
des leudes, XXX, 18.
Étymologie de ce mot, ibid. N’avoient
pas plus de droits dans
leurs terres, que les autres seigneurs
dans la leur, ibid. Différence
entre eux et les ducs, ibid.
Quoiqu’ils réunissent sur leur
tête les puissances militaire, civile
et fiscale, la forme des Jugements
les empêchoit d’être despotiques :
quelle étoit cette forme,
ibid. Leurs fonctions étoient les
mêmes que celles du gravion et
du centenier, ibid. Combien il lui
falloit d’adjoints pour Juger, ibid.
Commencèrent dès le règne de Clovis,
à se procurer, par argent, la
perpétuité de leurs offices, qui, par
nature, n’étoient qu’annuels :
exemple de la perfidie d’un fils
envers son père, XXXI, 1. Ne
pouvoient dispenser personne
d’aller à la guerre, XXXI, 27.
Quand leurs offices commencèrent
à devenir héréditaires et attachés
à des fiefs, XXXI, 28.
Comtés. Ne furent pas donnés à perpétuité en même temps que les fiels, XXXI, 8.
Concubinage. Contribue peu à la propagation : pourquoi, XXIII, 2. Il est plus ou moins flétri, suivant les divers gouvernements, et suivant que la polygamie ou le divorce sont permis ou défendus, XXIII, 6. Les lois romaines ne lui avoient laissé de lien que dans le cas d’une très-grande corruption de mœurs, ibid.
Condamnation des dépens. N’avoit point lieu autrefois en France en cour laie : pourquoi, XXVIII, 35.
Condamnés. Leurs biens étoient consacrés à Rome : pourquoi, VI, 5.
Conditions. En quoi consistoient leurs différences chez les Francs, XXVIII, 4.
Confesseur des rois. Sages conseils qu’ils devraient bien suivre, X, 2. Confiscations. Fort utiles et justes dans les états despotiques : pernicieuses et injustes dans les états modérés. V, 15. Voyez Juifs.
Confiscation des marchandises. Lois excellentes des Anglois sur cette matière, XX, 14.
Confrontation des témoins avec l'accusé. Est une formalité requise par la loi naturelle, XXVI, 3.
Confucius. Sa religion n’admet point l’immortalité de l’âme ; et tire, de ce faux principe, des conséquences admirables pour la société, XXIV, 19.
Conquérants. Causes de la dureté de leur caractère. Leurs droits sur le peuple conquis, X, 3. Voyez Conquête. Jugement sur la générosité prétendue de quelques-uns, X, 17.
Conquête. Quel en est l’objet, 1, 3. Lois que doit suivre un conquérant, X, 3. Erreurs dans lesquelles sont tombés nos auteurs dans le droit public. Ils ont admis un principe aussi faux qu’il est terrible, et en ont tiré des conséquences encore plus terribles,