Page:Otlet - Problèmes internationaux et la guerre.djvu/465

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Grecs[1]. Dans l’empire romain il ne joua qu’un rôle effacé de même qu’au début du moyen âge[2]. Dans sa forme moderne il est le don des Anglo-Saxons et date du traité de Jay de 1794[3]. Les nations sud-américaines l’instaurèrent, de bonne heure à l’initiative de Bolivar, qui, n’ayant pu parvenir à les unir en une vaste fédération, proposa tout au moins de régler leurs différends par le moyen de l’arbitrage. Celui-ci est passé dans les mœurs des républiques. Ce fut le cas fameux de l’Alabama (1860) qui attira surtout l’attention du monde sur l’arbitrage.

Les constitutions fédérales eurent à s’occuper des conflits entre leurs membres. Ainsi la constitution fédérale de la Suisse de 1874 règle la solution des différends qui viendraient à s’élever entre les cantons.

Sous Léon XIII, une idée se faisait jour : voir établir un arbitrage international qui eut été confié au Pape. Celui-ci eut établi une ligne de démarcation entre les ambitions des diverses puissances. Cette idée commençait à être traduite dans les faits par la désignation du Vatican comme le siège d’un tribunal d’arbitrage pour la résolution pacifique des conflits internationaux. Bismarck y eut recours pour régler la question des Carolines en litige entre l’Allemagne et l’Espagne. La papauté avait été invoquée par l’Espagne écrasée par les États-Unis dans l’affaire de Cuba. Aussi lors de la réunion de la Conférence de la Paix beaucoup s’attendaient à y voir inviter le Pape. Il n’en fut rien à la suite des démarches de l’Italie.

Après des tentatives faites en 1882 pour grouper certains États de l’Amérique centrale et méridionale en une réunion pour l’arbitrage, une conférence panaméricaine fut réunie à Mexico en 1902, à la suite de laquelle toutes les républiques américaines s’unirent par un traité général. Les États de l’Amérique centrale, après des conférences centrales américaines spéciales, se sont liés par des traités entre eux. Ils possèdent aujourd’hui leur propre Cour internationale d’arbitrage à Carthago. La propagande en Europe depuis 1889 a été conduite par les Congrès universels de la paix et par l’Union interparlementaire. L’Institut de Droit international avait préparé un projet de procédure d’arbitrage dès 1875. Un autre projet fut adopté par le Congrès universel de la paix, à Anvers, en 1894. La première Conférence de la paix en 1899, a donné à ces efforts une consécration officielle dans la « Convention pour le règlement pacifique des conflits internationaux »,

  1. A. Ræder, L’arbitrage international chez les Hellènes. Publication de l’Institut Nobel norvégien, 1912.
  2. Ettore de Ruggiero, L’arbitrato pubblico, in relazione coi privati presso i Romani.
  3. Voir l’histoire de l’arbitrage dans Scoot, The Hague Peace Conference, VI. pp. 190-212.