PRÉFACE. üj
de continuer le Recueil des Ordonnances de nos Rois. L’auteur de l’Esprit de fa Ligue, M. Anquetil, devoit s’y livrer avec moi : son âge bien avancé, et deux ouvrages historiques qui occupoient sa vieillesse , ne le fui permirent pas. M. Bigot de Préajneneu fut choisi à sa place ; mais, appelé bientôt à de hautes fonctions, if se vit obligé de renoncer à une coopération que notre ancienne amitié eut rendue si douce pour moi, et où j’aurois trouvé tant de lumières. M. Camus remplaça M. Bigot de Préameneu : if s’y consacrait avec beaucoup de zèle et d’ardeur, lorsque fa mort vint le frapper. ( On trouvera quelques notes de lui sur les premières lois que ce volume renferme.) L’Institut ayant alors abandonné l’idée de confier ce travail à deux personnes à-la-fois, il arrêta que j’en serais seul chargé désormais. D’autres causes, inutiles à rappeler et étrangères aux lettres, sont encore venues retarder l’impression de l’ouvrage : le quinzième tome paraît enfin ; le seizième le suivra bientôt, une partie en est déjà imprimée.
Mes prédécesseurs ont souvent placé à fa tête des volumes qu’ifs ont publiés, des discours sur quelque partie importante de la législation françoise : j’ai suivi leur exemple. La plupart de ces discours sont des morceaux précieux de littérature et d’histoire ; les sujets en étoient alors plus variés et plus nombreux. Ce n’est pas le seul avantage que mes prédécesseurs ont eu sur moi : je voudrais au moins ne pas me montrer trop indigne d’écrire après eux.
Je me propose d’examiner quelles étoient, sous la troisième race, dq moins avant Louis XI, les différentes sources de revenus publics : la matière est vaste, et n’a jamais été, je crois, embrassée dans toute son étendue. On lit bien, dans les premiers tomes de cet ouvrage, quelques observations sur quelques-uns de ces objets : mais ils y sont traités d’une manière.isolée, sans aucune liaison entre eux, sans les développemens qu’ils auraient mérité d’avoir ; ce qu’on en dit même, se trouve incomplet sous un autre rapport, puisque l’on n’avoit pas encore recueilli et publié toutes les lois qui remplissent les volumes suivans. II m’a paru utile de discuter à fond et de rassembler en un seul corps tous les principes successivement adoptés ou rejetés sur une partie presque ignorée de notre droit public, sur une partie où l’erreur est si fatale aux gouvernés, fa vérité si douce à connoître pour ceux qui gouvernent.
Je divise mon travail en deux parties : l’une servira de préface à ce vofume, et l’autre au volume suivant, qui, comme je l’ai annoncé, ne tardera point à paraître. Le premier discours a pour objet fe domaine et tous les droits appelés domaniaux ; le second traitera des diverses sortes d’impôts, de leur assiette et de leur perception, des exemptions accordées, des lois politiques, fiscales, pénales même, que toutes ces contributions firent naître.
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