Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/851

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée

786 Table chronologique

Aux Forges Ordonnance du Roi adressée aux maire et échevins d’Angers concernam les assemb es }’fS nocturnes et la répression des jureurs, blasphémateurs et gens de mauvaise vie. p. 4 2-A Tours, Lettres concernant les dons faits à l’église de Notre-Dame de Cléry. p. 455. ’ 20 Afar*.

te 20 Mars.

Au Plessis Continuation de la crue de quarante sous par muid de sel vendu pendant l’espace de du Parc-lès-Tours, six années , pour fournir aux gages des officiers de la justice des aides. p. 4jle 20 Mars.

Au Privilèges de l’île de Noirmoutier. p. {59-Plessis du Parc,

en Mars.

Au Nouvelle confirmation des privilèges accordés à la ville de Bergerac. p. 463. r du Parc ,

Plessis du Parc

en Mars.

En Mars. Sauvegarde accordée à une église du diocèse de Limoges. Vûye^ la note a. p. 46,j. En Mars. Dons faits à Jean de Foix, Vicomte de Narbonne. Voye£ la suite de la note. p. 465. «47 9-

A Tours, Ordonnance portant règlement pour les guets et gardes prétendus par les seigneurs dans le 20 Avril. jelirs terres et châteaux. p. 470. Le 20 Avril. Lettres portant défense à tous les châtelains d’imposer .plus de cinq sous sur chaque feu, pour le droit de guet et de garde. Vaye-^ la note b. p. 4y4. Au Plessis Lettres qui ordonnent l’allocation dans les comptes d’un receveur général, d’une somme du Parc-lès-Tours, pour vins envoyés en présent en Angleterre, et d’une autre pour avitaillement des navires le 20 Avnl. qUj y ont rep0rté la Reine Marguerite d’Anjou et son fils. p. 474-A Château- Lettres concernant la levée des deniers d’octroi à perpétuité en faveur de la ville de Landon, Grenoble. Voyej la note b. p. 474le 27 Avril.

Au Confirmation des privilèges accordés au monastère du Bec Herluin, diocèse de Rouen. Plessis du Parc, p

en Avril. ’ '

En Avril. Lettres concernant les dons faits à Marguerite de Culant, et le transport fait au Roi de la terre de Montagu en Poitou. Voye^ la note a. p. 476. En Avril. Lettres concernant les dons faits à Louis de Joyeuse et à Jeanne de Bourbon sa femme. Voye-^ la note a. p. 47^-

A Montargis, Lettres sur le cours des monnoies étrangères. p. 48 ile 8 Mai. 6

A Puiseaux Exemption de ban et arrière-ban pour les conseillers et officiers du Parlement de Paris. en Gâtinois , P J 8 3

le ip Mai. 1 J

A Puiseaux Exemption de ban et arrière-ban en faveur des officiers de la Chambre des comptes. en Gâtinois, n {o.

le rp Mai. * >’

A Montargis, Lettres patentes portant permission au monastère de Notre-Dame de Boulogne de faire en Mai. percevoir les amendes et exploits de justice du ressort du comté de Boulogne. p. {86. A Montargis, Don au monastère de Notre-Dame de Boulogne de la terre et seigneurie de Brunesbtrg. en Mai. Voye-^ la note a. p. <86.

A Château- Don et délaissement au couvent de Notre-Dame de Ferrières, de la garenne et autres Eandon, droits appartenant au Roi dans la forêt de Poncourt. p. 4^8. A Château- Lettres relatives à l’enregistrement d’une concession faite à une abbave de Pontignv. Voye ? Landon, |a note p. {88.

en A lai.