des Ordonnances. 787 Don de plusieurs terres et seigneuries à Antoine de Chourses, chambellan du Roi. Voyez la note e. p. 49°-Confirmation des privilèges accordés aux habitans de Varennes, près d’Étampes. p. 49°* Lettres de ratification de l’accord fait au nom du Roi avec la ville de Besançon , suivant lecjuel le Roi entra en partage des droits de justice et de gabelle, ainsi qu’en avoient joui les Ducs de Bourgogne. p. 491 - / Lettres sur la maladrerie d’Etampes. Voyez la note b. p. 49 *• Confirmation des privilèges des majeur, échevins et habitans de Dijon. p. 493* Lettres qui ordonnent que les fiefs, aumônes, gages d’officiers, et autres charges, seront payés par ceux qui ont reçu du Roi en Bourgogne des terres et seigneuries dépendantes de son domaine. p. 494-Confirmation des privilèges et libertés de l’église de Mâcon. p. 495* Confirmation des privilèges accordés précédemment aux habitans de l’île de Ré. p. 49^. Confirmation des privilèges de la chapelle royale de Dijon. p. 497-Lettres qui érigent en baronnie la terre de Came en faveur de Robert, seigneur de Grammont. Voyez la note a. p. 497* Don de la seigneurie de Bagneux à Baudoin bâtard de Bourgogne. Voyez la note a. p. 497. Lettres du Roi concernant les marchands de Castille trafiquant en France. p. 499-Concessions aux habitans d’Avignon pour la réparation d’un pont. p. 502. Confirmation des privilèges du monastère de Fontevrauld. p. 507. Lettres par lesquelles le Roi prend sous sa protection les enfans d’un élu d’Angers injustement condamné à mort, et leur restitue tous leurs biens. p. 504. Lettres relatives à l’échange du comté de Boulogne et de la jugerie de Lauraguais. p. 509. Lettres concernant les marchands drapiers. p. 512. e Edit qui fixe le temps pendant lequel on peut impétrer des lettres du Roi pour être reçu à proposer erreur contre les jugemens et arrêts rendus. p- $16. Don de sel à l’église de Cléry. p. 520. Voir la note b de la même page. Lettres concernant l’hommage dû au Roi comme Dauphin. Vtycz la note a. p. 321. Levée de deniers pour la construction du château de Dijon. p. 521. Lettres portant révocation du pouvoir donné à certains commissaires envoyés dans les provinces, avec interdiction de connoître d’autres cas que du fait des gabelles. Voyez la note a. p. 5 2 1. Lettres faisant don à l’abbaye de Marmoutiers de trois muids de sel à prendre dans (es greniers de Tours. Voyez la note a. p. 521. 1 ’orne X VIII. G g g g g i | A la Mothe- (fEsgry, cn Mai. A Provins, le 22 Juin. A Nemours, le 8 Juillet. A Dijon, le 31 Juillet. A Dijon , le 3 Août. A Dijon , en Août. A Dijon, en Août. A Dijon, en Août. En Août. En Septembre, Au Plessis du Parc, en Septembre. Au Plessis du Parc, le 10 0octobre. Au Plessis du Parc, le ij Octobre. A Saitn-Espain, le 70 Octobre. A Tours, le 1 r Novembre. A Tours, le u Novembre. Au Pies ris du Parc, en Novembre. Au Plessis du Parc, en Novembre. I n Novembre. A Cundé, h j Décembre.
! 1 13 Décembre.
Le 23 Décembre.
