DF.S ORDONNANCES. 789 Foires établies à Bèze dans le diocèse de Langres. p. -Lettres en faveur de Philippe de Commines. p. j42* Lettres qui accordent à Antoine de Chabannes, grand maître d’hôtel de France, l’établissement de trois foires par an dans la ville de Saint-Fargeau, pour le dédommager de tout ce que les guerres lui avoient fait souffrir. Voye£ la note a. p. j42> Déclaration du Roi en faveur du Légat du Pape, pour l’autoriser à exercer ses fonctions, quoique le Légat ne lui en eut pas demandé permission, suivant la coutume, et sans qu’il soit tiré à conséquence. p. 54.9* Statuts des faiseurs de balles pour la ville de Rouen. p. $44-Privilèges de Sainte Catherine du Val des Écoliers. p. 5 47-Permission d’acquérir et de disposer, pour Henri de la Rivière, né hors du royaume. p. 548. Lettres portant don à l’église de Cféry de la baronnie de ce nom. Voye^la note a. p. 550. Lettres concernant les marchands de draps pour la foire Saint-Denis. Voye^ la note a. p. 550. Lettres de sauvegarde pour un monastère de Célestins, près d’Annonay, diocèse de Vienne. p. 5 S I-Lettres établissant un général maître des monnoies pour la Bourgogne. Voye^ la note a. P- 554- Etablissement d’un marché au lieu de Chalutz-Chevreul en Limousin. Voye^ la note a, p. 552. Autorisation donnée aux habitans de Montreuii d’imposer des droits sur les marchandises qu’on y vendra ou dans la banlieue. p. 5 J3-Don au maréchal de Rohan des terres de Baugé, &c. &c., en échange de la vicomté de Vire. Voyei la note a. p. 553. Confirmation des privilèges de la chambre du trésor. Voye1 la note a. p. 553. Lettres de noblesse pour Henri Robert. Voye^ la note a. p- 5 5 4-Amortissement en faveur de la grande Chartreuse. p- 5 5 5* Lettres d’abolition pour les religieux de Saint-Julien de Tours et leurs sujets et serviteurs qui auront fait usage de faux sel. p- 5 5^’ Lettres patentes portant pouvoir à l’évêque d’Alby d’établir le Parlement de Bourgogne en tel lieu qu’il avisera le plus convenable , de le composer de tel nombre d’officiers que bon lui semblera, et de les instituer dans les offices qu’il leur assignera. p. 5 57’ Maintien des privilèges des religieux de Saint-Denis, concernant les appellations interjetées des officiers et juges de l’abbaye. p> $6i. Extension donnée au privilège accordé à l’abbaye de Saint-Denis, concernant le jugement de ses procès. p. 563. Etablissement d’un consulat à Ciermont en Auvergne. p- 566. A Bellesbat en Gâtinois, en Mai. A Buno , en Mai. En Mai. A Brie- Comte~Robert, le 14 Juin. A la Mothed ‘Esgry, le 24. Juin. A Paris, en Juin. A Puisieux, en Juin. En Juin. En Juin. A N’nnes, le y Juillet, Le t ? Juillet. Le 28 Juillet. A la Mothe• d’Esgry, en Juillet. En Juillet. En Juillet. En Juillet. A la Methed’Esgry, en Juillet. A la Mothed ‘Esgry, le 6 Août. A la Mothed’Esgry, le y Août. A ta Mothed’Esgry, le 10 Août. A la Mothed’Esgry, en Août. A la Alothea’Esgry , en Août.
