En Décembre. Au Plessis du Parc-lls-Tours, le 27 Janvier. Au Plessis du Parc-lls-Tours, en Janvier, A Bonnaventurells - Chinon, en Janvier. Au Plessis du Parc-lls-Tours, en Janvier. Au Pie,sis du Parc-lls-Tours, te 6 Février. Au Plessis du Parc-lls-Tours, le 16 Février. Au Plessis du Parc , en Février. En Février. Au Plessis du Parc-les-Tours, en Mars Au Plessis du Parc, en Mars. En Mars. En Mars. En Mars. En Mars. A Pluviers, le 28 Avril. En A vril. En Avril. En Avril. En Avril. En Avril. 788 Table chronologique Lettres portant défense de tirer, pour l’usage du Dauphiné, du sel de Provence, ni autre qui ne soit gabelé par la compagnie des gabelles. Vaye^ la note a. p. 321. Monnoies d’Angleterre. p. 522. Déclaration relative au don fait par le Roi, à l’abbaye de Notre-Dame de Boulogne, des amendes, confiscations et exploits de justice, dans l’étendue du comté de Boulogne et de son ressort. p. Lettres portant que les affaires des églises cathédrales et autres de fondation royale, ou qui par privilège ne peuvent être séparées de la Couronne et des membres qui en dépendent, sont réservées à la souveraineté du Roi. p. 326. Établissement d’un siège royal à Montaigu en Poitou. p. 529. Lettres concernant les vendeurs de bétail. p. 331. Lettres patentes qui confirment le collège de Navarre dans la jouissance de 2000 livres de rente à prendre sur les revenus des domaines du comté de Champagne. p. 552. Sauvegarde accordée aux doyen, prévôt et chapitre de l’église cathédrale d’Orange. P- 534- Lettres portant confirmation des privilèges de l’église collégiale de Saint-Pierre du Dorar. Voyej^ la note a. P* 53 I-Lettres d’abolition eu faveur de Charles de Neufchâtel , archevêque de Besançon. p. 536. Don fait à l’Université de Valence, des émolumens provenus de l’office de greffier et notaire de la cour des conservateurs des privilèges, dans cette ville et dans tout le Valentinois. p. 338. Lettres qui réduisent à un seul les deux offices de greffier qui avoient existé jusques alors au Parlement du Dauphiné. Voye£ la note a. p. 338. Lettres prononçant exemption de péage pour le Dauphiné. Voye^ la note a. p. 338. Lettres d’amortissement pour une fondation faite pour lame de Jean du Breuil. Voyer la note a. p. 3 3 8. Lettres portant don de la terre de Lalande. Vi’ye^ la note a. p. 338. l48o. Lettres portant exemption du ban pour le Parlement. p- 539-Don fait à Yves du Fou. Vaye^ la note a. p- 5 39’ Lettres concernant l’engagement des terres de Mirabelle, &c. Voye^ la note a. p. 539. Don fait au seigneur de Montagu. Vt’ye^ la note a. P* >39’ Lettres de naturalité pour Jean Desne, dit le Baudrain, et sa femme. Voye^ la note a. P- 5 41 • Lettres portant réglemen pour l’établissement de deux foires annuelles au lieu de Mantelan. Voyej^ la note a. !’• 5^2-
