Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/915

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850 Table des été confisquée sur Jean d’Armagnac, p. /o, note a. RIVIÈRES. Les maîtres des forêts en eurent long-temps l’inspection. Discours préliminaire, p. xxiv, note d. Philippe VI la leur ôta, ibid. ROBERT de CourTE^AY. Réserve qu’il se fait en affranchissant les habitans de Celles en Berry. Discours préliminaire , p. xlviij. RoBERT ( Henri ). Le Roi lui accorde des lettres de noblesse, p. 5 54 » note a’ Roche AigLUN ou d’Aiglun (La). Privilèges que le Roi lui accorde, p. 207, note a. Roche-sur-Yon (La). Le Roi, ayant reçu une supplication du Duc d’Anjou, à l’occasion des aides que les élus vouloient lever sur la seigneurie de la Roche-sur-Yon , qui toujours avoit été exempte d’aides et d’impôts, confirme l’exemption dont elle jouissoit, et défend aux élus d’en lever dorénavant, p. 322. Rochelle ( La). Ses privilèges servent de modèle à plusieurs municipalités, p. 96. Rochelle ( La ). Concession d’amortissement pour une église de cette ville, p. 1 17, note d. Rochelle ( La ). Le Roi avoit concédé certains privilèges, droits et prérogatives à la Rochelle ; depuis lors il y avoit eu, par diverses causes, fautes et transgressions dans ces privilèges, par rapport aux élections et à la distribution des deniers communs : les habitans craignoient d’être poursuivis à raison de ces fautes et d’être privés de leur droit commun ; en conséquence ils s’adressent au Roi, qui, en considération de leurs bons services et d’un don de 3000 livres lait par les Rochellois, les confirme dans leurs droits, p. 41 *■ Rodage, Roage, Rouage. Vovez Rotaticum. RodÈS (Comté de). Voyez Rouergue. ROGATIO. Si cette rétribution eut un caractère particulier. Discours préliminaire, p. xviij. RoHAN (Pierre de). Des lettres du mois de novembre donnent au maréchal de Rohan, Comte et seigneur de Gié, la vicomté de Vire dans le bailliage de Caen , p. 215, note a. Rohan. Le Roi donne au maréchal de Rohan le comté de Marie et la moitié de celui de Soissons, échu à la couronne par la confiscation des biens de Jean de Luxem bourg, fils du connétable de Saint-Paul ; le Roi lui donne encore plusieurs terres qui proviennent de la même origine, p. 231, note a. Matières. Rohan. *Le Roi lui avant donné les ville, châ tel, terre et seigneurie de Vire en Normandie, sans se rien réserver, sauf la foi et hommage, ressort et souveraineté, il avoit mandé et ordonné au Parlement, par lettres expresses, d’enregistrer ce don royal. Il paroîtqueces lettres de jussion ne furent pas suffisantes, car on en trouve de nouvelles à la suite, p. 263. Rohan. Le Roi donne au maréchal de Rohan la terre de Fontenav-le-Comte en échange de Fronsac, p. 317, note a. Rohan. Echange fait entre le Roi et le maréchal de Rohan de la terre de Baugé avec la vicomté de Vire, p. 553, note a. Rohan, Don de terres en sa faveur, p. 620, note a. Rohan. Vovez Alencon ( Duc d’). Rollin ( Jean), cardinal de Saint-Etienne et confesseur du Roi, p. 236. Vov. Autun. Romans. Moulins et fours seigneuriaux de son chapitre. Discours préliminaire, p. xx. Durée qu’v avoit le droit seigneurial du bauvin , ibid. p. xxiij, note f. Droit du chapitre sur la récolte et la vente du vin, ibid. p. Iviij. Ses droits sur des langues d’animaux, sur des fruits, ibid. De plusieurs autres droits encore qu’il exerçoit, ibid. RoMPEURE , pour rupture, interruption, p. 589, note c. RoNCIN de service. Comment il devoit être amené au seigneur ; épreuve qu’on en devoit faire. Discours préliminaire , p. iij. Rotaticvm ou Rodaticum. Voyez les pages xij et xxxix du Discours préliminaire. Rouage ( Droit de ). Celui que l’on percevoit sur le transport, par voiture, du blé et du vin : on finit par l’exiger même sur le transport fait à dos d’animal, p. 68 , note b. RoUEN. Etablissement de deux foires, qui, auparavant, se tenoient à Caen, p. 266, note a. Statuts des carriers et plâtriers de cette ville, p. 41 4- Statuts des faiseurs de balles de la même ville, p. 5 f4-Rouen. Voyez Arras, Tailleurs. RoUERGUE. Le Roi avoit reçu l’humble supplication des Etats de Rouergue , haute et basse Marche , y compris le comté de Rodés, exposant que, pour subvenir aux dépenses communes, les supplians, de toute ancienneté, avoient coutume d’imposer sur ledit pays une certaine somme de deniers ; mais, comme ils n avoient pas de mandement exprès du Roi, ils craignoient d’être recherchés pour ces deniers par le procureur général de la Chambre des comptes , officiers ou commissaires. Ils s’adressent au Roi, qui leur accorde d’ainsi percevoir les deniers communs, p. 428.