PRÉFACE. h
pour ia vente des marchandises transportées, soit par terre, soit par eau ; celles qu’on ne vendoit pas dans tes marchés publics n’y étoient pas soumises (a). Le timon d’une voiture qui ies y apportoit, ses roues comme son timon, ïa poussière même occasionée par elfe» étoient devenus des objets de contribution (b). La plupart de ces droits subsistèrent long-temps ; nous retrouvons ie themonaticum dans une des lois de Philippe - Auguste (c), comme ievé par i’archevêque de Reims sur ses vassaux, vers la fin du XII.’ siècle, et nous ie retrouvons encore dans ie siècie suivant comme levé par les comtes de Soissons (d). Une charte, donnée en 1230 par un de ces comtes, nous apprend pourquoi et comment cette contribution étoit levée, pro qualibet quadrigd vino oneratâ. Le droit qu’on n’avoit pas craint d’établir sur ies roues d’une voiture et la poussière des pieds du voyageur (e) fut en vain supprimé par un capitulaire de Charlemagne (f) ; l’avidité fiscale finit par l’emporter sur la sagesse et l’humanité du roi. Ce n’est pas, sous ie rapport de cc genre d’impôt, ie seui exemple d’un tel oubli des volontés du prince qui venoit d’expirer. On ne devoit rien en passant sous ies ponts. Les percepteurs, privés ainsi du droit qu’auroient pu payer ceux qui ies traversoient, qui en étoient privés encore quand on passoit ailleurs ia rivière, donnèrent ie nom de fraude à ces actions, et n’en exigèrent pas moins des voyageurs le paiement du droit : on en vit même, comme je l’ai dit ailleurs (gj, multiplier ies ponts pour multiplier ies droits. Chariemagne ne put supporter une aussi insolente avidité ; il étoit loin de trouver une fraude dans i’exercice de ia faculté de passer i a rivière où on voufoit : Nullus, dit-il (h), cogatur ad pontem ire, ad fiuvium transeundum, propter telonei causas, quando in alio loco transire potest. Ii fit de même pour d’autres impôts qui avoient un caractère assez sembiabie (t). (a) Capitulaire de l’an 820, tome I.cr, page 622, article 1 .er
(b) Themonaticum ou timonaticum, rodaticum ou roagium, pulveraticum. Voir les pag. Ixxj et suiv. du Discours préliminaire de notre tome XVI. Ripaticum pour ce qu’on débarquoit sur un rivage ; mutaticum aussi [muta étoit le nom donné à un bateau). Voir la page xl du tome XVIJI ; barcanaticum aussi, p. lxxiv ; banagium et pavagium, p. lxxviij, &c. &c.
(c) hoirie tome XII des Ordonnances, pag. 38t. et Marlot, Histoire de Reims, tome II, page 418.
(d) Voir du Cange, au mot Timona-
gium, et dom Carpentier, au mot Timouachum.
(e) Discours prélimin. du tome XVI,
page Ixxj.
(f) Capitul. de l’année 803, p. 4°2t art. 22 1.
(g) Page Ixxj du Discours préliminaire déjà cité.
(h) Capitulaire de l’an 8op, art. p, p. 471· y°’tr aussi la Page 7^4* Similiter, ajoute-t-il, in plano campo, uti nec pons nec trajectus est, ibi omnimodis pracipimus ut noti teloneum exigatur.
(i) Comme le portaticum, le voluta~
ticum, le laudaticum, et quelques autres, dont l’objet est plus particulièrement expliqué dans les pages lxxx et suivantes du Discours préliminaire du tome XVI.
