niers, comme tompette, continuera à y servir, nonobstant les réclamations de son maître, attendu que les formalités voulues par les ordonnances concernant les nègres esclaves amenés en France n’ont point été remplies.
Aux Archives Nationales sont conservés les registres qui ont servi à l’enregistrement des déclarations relatives aux nègres emmenés en France des colonies. Il y en a 5[1] : Le premier, de 28 feuillets, commence le 26 juin 1739, et la dernière déclaration qu’il porte est du 4 mars 1751. Au 1er juillet 1752, il y avait, rien que pour la Martinique, 167 nègres déclarés en France[2]. On peut voir aussi aux Archives Nationales[3] un « État des certificats délivrés aux nègres et négresses non déclarés au greffe de l’Amirauté de 1755 à 1758 ».
Voici quel était le « Modèle de la déclaration[4] à faire pour les esclaves emmenés en France ».
« Du… 1760. — Est comparu au greffe de la cour… sieur (son nom, qualité et demeure, etc.), lequel, pour satisfaire aux ordonnances et règlements, a déclaré avoir à son service tel ainsi nommé, âgé de…, né en tel lieu, de telle colonie, qu’il a fait instruire dans la religion catholique romaine, et qui a été baptisé en tel lieu, lequel il a amené avec lui dudit lieu de… dont il est parti le… dans le vaisseau nommé le… lequel est arrivé en France au port de…, le…, et qu’étant dans l’intention de retourner en ladite colonie aussitôt qu’il aura fini ses affaires en France, il remmènera avec lui ledit…, lequel il garde à cet effet à son service en qualité de nègre. Dont et de quoi il a requis acte à lui octroyé pour lui servir et valoir ce que de raison et a signé. »
Il y eut des exceptions à la rigueur de la règle. Elles furent même assez nombreuses. Nous n’en indiquerons que quelques-unes, à titre d’exemples. Il est à remarquer que les
