soit par la clameur publique, soit par le rapport du commissaire de police ; 3o le Juge d’instruction, qui, sur l’avis et à la requête du procureur du roi, procède à la constatation du délit, à l’arrestation de l’accusé, à l’interrogatoire des témoins, et prend toutes les mesures de précaution que commandent la nature du délit et la gravité des charges ; 4o la Chambre du conseil et la Chambre des mises en accusation, chargées de prononcer sur le rapport du juge d’instruction, et d’ordonner l’élargissement ou la mise en accusation du prévenu ; 5o les Témoins ; 6o le Public, dans la solennité de l’audience ; 7o l’Accusé ; 8o le Ministère public et l’Avocat ; 9o le Jury ; 10o le Juge. Au delà commence la période expiatoire, avec son cortège de geôliers et de bourreaux ; puis, mais seulement pour un petit nombre d’élus, la grâce et la réhabilitation.
Tous ces rôles ne sont pas encore aussi nettement dessinés et circonscrits qu’ils pourraient l’être, et que le demande une justice prompte, bienveillante et sévère ; ainsi le juge d’instruction, d’une part, est trop dans la dépendance du parquet, de l’autre, jouit d’un arbitraire excessif, sans nulle responsabilité ; ainsi la chambre du conseil et celle des mises en accusation sont une répétition, que rien ne justifie, d’un pouvoir qui devrait être unique. Malgré ces défauts et quelques autres que le temps fera disparaître, l’instruction criminelle, en France, est de tous les pouvoirs le mieux organisé et le plus complet : mais, triste sujet d’orgueil ! cette institution si savante n’est qu’une anomalie qui crie contre la société, habile à organiser la vengeance, impuissante à organiser le travail.
501. Si l’on examine, chacun dans son essence, les différents rôles dont se compose le drame judiciaire, et qu’on les compare entre eux, on trouve, en les réduisant à leur expression la plus simple, qu’ils représentent toutes les facultés de l’âme, dans l’ordre naturel de leur manifestation.
Commissaire de police, Procureur du roi, Juge d’instruction, chambre du conseil, des mises en accusation, Témoins, Public, Accusé, Ministère public, Avocat, Jury, Juge, |
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Organe des sens. Sensorium commune, sens intime. Attention, comparaison, réflexion. Jugement. Mémoire. Imagination. volonté conscience de la société qui accuse. du prévenu qui se défend. Liberté. Raison. |