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Page:Règlement du cimetière Notre-Dame-des-Neiges, 1894.djvu/15

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sera placée à au moins deux pouces au-dessous de la surface du sol tel que nivelé par la Fabrique.

14. Après le premier janvier 1895, les propriétaires de terrain au cimetière qui désireront construire des charniers ou des caveaux devront au préalable en faire approuver les plans et les devis par le Bureau de la Fabrique de Notre-Dame ; on devra se conformer en conséquence aux changements qui pourraient être faits dans lesdits plans et devis et de plus, on sera obligé de n’employer dans lesdites constructions que les matériaux qui seront indiqués par la Fabrique.

Les charniers et les caveaux ne pourront être construits que sur les terrains qui seront désignés par la Fabrique.

15. Les fondations des monuments seront faites en bonne maçonnerie au mortier de ciment, elles auront une profondeur proportionnée à la grosseur du monument, au jugement de l’Intendant du cimetière.

16. À partir du premier janvier 1895, les monuments et les pierres tombales seront en granit ou en marbre ; ceux qui voudraient employer d’autres matériaux ne pourront le faire qu’en s’adressant à la Fabrique qui se réserve le