Page:Règles et règlements du cimetière de Notre-Dame de Belmont, 1859.djvu/3

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RÈGLES ET RÈGLEMENTS

DU


Cimetière de Notre-Dame de Belmont.

Choix des Lots.


1° L’acquéreur peut choisir un lot dans la partie du Cimetière qui est approprié à cet effet, en se soumettant aux charges, clauses et conditions contenues dans l’acte de vente, et ci-après mentionnées.

2° Les lots ordinaires sont de dix pieds carrés, formant une superficie de cent pieds, mesure anglaise, entourés d’un passage de dix-huit pouces lorsque la régularité du terrain le permettra. Il ne sera pas vendu de demi lot, et il ne sera pas permis, non-plus, de s’associer deux ou plusieurs personnes pour acheter un lot.


Conditions de la Vente.


1° L’acquéreur ne pourra se servir de son lot de terre pour aucune autre fin que pour l’inhu-