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RÈGLES ET RÈGLEMENTS
DU
Cimetière de Notre-Dame de Belmont.
Choix des Lots.
1o L’acquéreur peut choisir un lot dans la partie du Cimetière qui est approprié à cet effet, en se soumettant aux charges, clauses et conditions contenues dans l’acte de vente, et ci-après mentionnées.
2o Les lots ordinaires sont de dix pieds carrés, formant une superficie de cent pieds, mesure anglaise, entourés d’un passage de dix-huit pouces lorsque la régularité du terrain le permettra. Il ne sera pas vendu de demi lot, et il ne sera pas permis, non-plus, de s’associer deux ou plusieurs personnes pour acheter un lot.
Conditions de la Vente.
1o L’acquéreur ne pourra se servir de son lot de terre pour aucune autre fin que pour l’inhu-
