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Page:Raymond Vuigner - Comment exploiter un domaine agricole.djvu/62

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à la tête de la direction ; les travaux et autres opérations culturales engagés continuent sans transition, on voit plus tard à les modifier dans un sens qui paraît meilleur. Rarement, il est vrai, il n’y a qu’un seul héritier, il faut compter avec les cohéritiers et, pour cela, fixer la valeur de la propriété rurale et celle du cheptel ; il faut alors avoir recours à une expertise analogue à celle qui intervient dans le cas d’une cession, ou même, s’il y a des mineurs, à une vente réelle ou fictive, souvent fort onéreuse pour les parties ; mais nous n’avons pas à entrer dans le détail de ces sortes d’arrangements amiables ou imposés par la loi : l’indication des conditions dans lesquelles peut se faire une cession peut, par contre, présenter un réel intérêt pour un agriculteur débutant, nous allons donc nous y arrêter.

Prise en charge à la suite d’une cession. Conditions où s’effectue la cession.

— Il y a cession lorsqu’un nouveau preneur reprend un bail en cours avec toutes les obligations qu’il comporte, et continue l’exploitation avec le cheptel mort et vif appartenant à son prédécesseur à qui il l’a racheté. La cession est complète lorsque le propriétaire, trouvant dans le nouveau fermier les garanties qu’il avait dans l’ancien, accepte de déchirer le bail existant et de le refaire au nom du nouvel occupant ; la cession s’accompagne d’une sous-location lorsque, au contraire, l’ancien locataire, seul connu du propriétaire, reste responsable du paiement des fermages et exerce vis-à-vis de son successeur les mêmes droits que son propriétaire exerçait vis-à-vis de lui-même. Dans un cas comme dans l’autre, d’ailleurs, la transmission du cheptel du fermier sortant au fermier entrant se fait de la même manière, et c’est cette manière que nous allons indiquer

Les époques les plus favorables pour la cession paraissent être le printemps (1er ou 15 avril) et l’automne (à la Saint-Michel ou à la Saint-Martin, suivant l’époque de laquelle partent les baux). Si l’on opère au 15 avril, on fait dater la reprise de la Saint-Michel de l’année précédente. Pendant le laps de temps qui s’est écoulé du 29 septembre au 15 avril de l’année suivante le fermier sortant a eu le temps de réaliser ses dernières récoltes et de vendre les produits qu’elles ont donnés : par