Religion Catholique, Apoſtolique & Romaine. Enjoignons aux Habitants qui achèteront des Négres nouvellement arrivés d’en avertir les Gouverneur & Intendant deſdites Îſles dans huitaine au plus tard, à peine d’amende arbitraire, leſquels donneront les ordres néceſſaires pour les faire inſtruire & bâtiſer dans le temps convenable.
III. Interdiſons tout exercice public d’autre Religion que de la religion Catholique, Apoſtolique & Romaine ; voulons que les contrevenans ſoient punis comme rebelles & déſobéiſſans à nos Commandements ; déffendons toutes Aſſemblées pour cet effet, leſquelles nous déclarons conventicules, illicites & ſéditieuſes, ſujettes à la même peine, qui aura lieu, même contre les Maîtres qui les permettront ; ou ſouffriront à l’égard de leurs Eſclaves.
IV. Ne ſeront prépoſés aucuns Commandeurs à la direction des Négres, qui ne faſſent profeſſion de la Religion Catholique, Apoſtolique & Romaine, à peine de confiſcation deſdits Négres, contre les Maîtres qui les auront prépoſés, & de punition arbitraire contre les Commandeurs qui auront accepté ladite direction.
V. Deffendons à nos ſujets de la R. P. R[1] d’apporter aucun trouble ni empêchement à nos autres Sujets, même à leurs Eſclaves, dans le libre exercice de la Religion Catholique, Apoſtolique & Romaine, à peine de punition exemplaire.
- ↑ religion prétendue réformée [Note Wikisource]
