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Page:Revue des Deux Mondes - 1908 - tome 48.djvu/905

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les pays doivent tendre à instituer, et cela au profit de leurs nationaux aussi bien que des étrangers, car tant qu’ils auront une durée moindre, leurs auteurs n’obtiendront partout que cette même durée, et inversement, du jour où la protection sera chez eux de cinquante ans, ils trouveront partout une protection égale. Le but a pris place dans le texte même de la Convention, et les pays les plus retardataires ont, pour les y acheminer, le mobile le plus sûr : leur intérêt.


III

Les œuvres protégées sont définies, les conditions de la protection fixées. La Convention s’occupe ensuite de la traduction et des articles de journaux.

Que doit-on faire pour la traduction ? Le bon sens et l’équité répondent : réserver à l’auteur le droit exclusif de l’autoriser, de même que seul il peut autoriser la reproduction de son œuvre. Mais cette règle simple heurte dans certains pays des habitudes anciennes, des intérêts qui se défendent, et l’effort qu’il a fallu donner pour la dégager reste marqué par les étapes que les pays les plus favorables ont parcourues. En 1886, sur les instances des Français, la Convention de Berne réserva la traduction à l’auteur comme toute autre reproduction, mais pour dix années seulement. En 1896, on alla plus loin ; le droit de traduire ou faire traduire fut réservé à l’auteur pour la même durée que le droit sur l’œuvre elle-même, mais à la condition qu’il en eût usé dans les dix ans qui suivent la publication. En 1908 enfin, les Allemands proposaient de supprimer cette réserve, c’est-à-dire d’assimiler complètement la traduction à la reproduction. Il convient de dire tout de suite que leur projet a été voté ; l’article 8 contient les mots décisifs « pendant toute la durée du droit sur l’œuvre originale, » et la réserve de 1896 a disparu. Jusqu’à la veille de la Conférence, on avait pu douter de ce résultat, il était arrivé en effet que, si tous les Etats unionistes s’étaient liés en 1886 pour la protection de dix ans, le progrès de 1896 n’avait pu tous les réunir : la Norvège ne l’avait pas accepté. La Conférence a eu le plaisir d’entendre M. Hoel déclarer au nom de son pays qu’il se ralliait à l’opinion des autres États, et qu’il acceptait l’assimilation. Il est vrai que les Japonais ont exprimé la crainte que leur littérature n’eût plus